Affichage de 1961 résultats
Notices descriptivesTravaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Archives communales de Founex
Archives communales de Founex
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Technique
Technique
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Autorités
Autorités
Communauté puis Municipalité
Communauté puis Municipalité
Municipalité
Municipalité
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Greffe municipal
Greffe municipal
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Eglises
Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Vignes
Vignes
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Service des eaux
Service des eaux
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Vignes
Vignes
Viticulture
Viticulture
Services industriels
Services industriels
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Ecoles et régent
Ecoles et régent
Formation
Formation
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Sécurité publique
Sécurité publique
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Police sanitaire
Police sanitaire
Police du commerce
Police du commerce
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Etat-civil
Etat-civil
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Affaires sociales
Affaires sociales
Bourse des Pauvres
Bourse des Pauvres
Aide sociale
Aide sociale
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Règlement sur les moulins
Règlement sur les moulins
Police, gendarmerie
Police, gendarmerie
Règlement sur les forêts
Règlement sur les forêts
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Commerçants, artisans : patentes
Commerçants, artisans : patentes
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Recensement de la population (1894-2007)
Recensement de la population (1894-2007)
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service du feu
Service du feu
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Personnel communal
Personnel communal
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Assainissement
Assainissement
Epuration des eaux : anciens égouts
Epuration des eaux : anciens égouts
Personnel communal
Personnel communal
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Finances
Finances
Mises aux enchères
Mises aux enchères
Service financier
Service financier
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Titres et créances
Titres et créances
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Election municipale
Election municipale
Municipalité
Municipalité
Affaires militaires
Affaires militaires
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Emprunts
Emprunts
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des élections à la Municipalité
Registre des élections à la Municipalité
Papiers des famille
Papiers des famille
Impôt foncier, impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Famille MICHEL
Famille MICHEL
Conseil général
Conseil général
Conseil Communal
Conseil Communal
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