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1er août
1er août
32e giron de la Dôle
32e giron de la Dôle
700e anniversaire de la Confédération
700e anniversaire de la Confédération
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abribus
Abribus
Abribus
Abribus
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Actes d’origine
Actes d’origine
Actes d’origines
Actes d’origines
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Administration
Administration
Administration
Administration
Administration
Administration
Administration – Technique
Administration – Technique
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires sociales
Affaires sociales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d'assurances sociales
Agence régionale d'assurances sociales
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Aide sociale
Aide sociale
Aide sociale
Aide sociale
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Aliénations d’appartement
Aliénations d’appartement
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la route de Châtaigneriaz et aménagement du carrefour "Route de Châtaigneriaz - chemin des Rannaux" et liaison par un cheminement piétonnier du hameau de la Châtaigneriaz au centre sportif
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Analyses, contrôles
Analyses, contrôles
Ancien collège, appartements et garages
Ancien collège, appartements et garages
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Arbres
Arbres
Arbres
Arbres
Archives communales de Founex
Archives communales de Founex
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Arreny (Chemin des)
Arreny (Chemin des)
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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