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Notices descriptives" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Zürich assurances
Zürich assurances
Zone 30 km/h
Zone 30 km/h
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Votations-élections communales
Votations-élections communales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections
Votations, élections
Votations et élections fédérales
Votations et élections fédérales
Votations et élections cantonales
Votations et élections cantonales
Votations
Votations
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol - Pertes d'exploitation
Vol - Pertes d'exploitation
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Viticulture
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Vignes
Vignes
Vignes
Vignes
Vignes
Vignes
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Travail et chômage
Travail et chômage
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics
Transports publics
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Traitements des boues
Traitements des boues
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Tout-ménage
Tout-ménage
Tous-ménages
Tous-ménages
Tourisme, taxes de séjour
Tourisme, taxes de séjour
Tourisme
Tourisme
Titres et créances
Titres et créances
Tir des municipalités
Tir des municipalités
Théâtres
Théâtres
Terrains
Terrains
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, réseau téléphonique
Technique
Technique
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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