Manuaux et procès-verbaux du Conseil.
- CH 001228-4 --CER-A
- Série
- 1776 - 1982
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Manuaux et procès-verbaux du Conseil.
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Pièces annexes au Conseil administratif
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Hôpital: manuaux et procès-verbaux
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de la Maladière de Burier.
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Rentiers de l'Hôpital et de la Maladière
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Dossiers de comptabilité et comptes spéciaux
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Affaires bancaires et emprunts
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Les dossiers de la série sont constitués de formulaires, de plans soumis à l'approbation des autorités ainsi que des documents administratifs.
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Internement militaire 1914-1918
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Police du marché, police du commerce, patentes
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Inspection des écoles et Commission scolaire
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Etats nominatifs et résultats d'examen
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Contrôle des habitants et police des étrangers
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Office du travail et du chômage
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Sociétés locales et particuliers
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Correspondance expédiée, copie de lettres
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Conventions, titres, droits communaux
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Géographie communale et aménagement du territoire
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La série est constituée des sous-séries produites par le directeur des travaux puis bureau des travaux depuis sa création dans les années 1890, mais également par des documents plus anciens. L’ensemble de la série contient donc :
Châtelard, Le - Bureau des travaux
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Lois, mandats souverains et règlements municipaux
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Sociétés locales et particuliers
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Contient des dossiers relatifs à des catastrophes naturelles, organisation de festivités et anniversaires, et dossiers divers
Fusion des communes, associations de Communes
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes de la Municipalité
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Délégations de la Municipalité
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Allocutions discours et exposés
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Procès-verbaux du conseil communal
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Préavis de la municipalité au Conseil communal
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Motions, interpellations, questions écrites et postulats
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Rapports des commissions du Conseil communal
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Manquent 1965-1969
Rapports de gestion, comptes et budgets
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La série "Naturalisations" contient les dossiers nominatifs des habitants de la commune de Montreux requérant la citoyenneté suisse, le droit de cité cantonal et/ou la bourgeoisie communale. La série contient aussi, pour certaines années, des sous-séries de propositions municipales concernant les demandes de naturalisation.
Bourgeoisies d'honneur et distinctions
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Les annuaires officiels répertorient et donnent des informations générales sur les autorités communales, intercommunales, cantonales et fédérales. A destination de la population montreusienne, ils fournissent également des informations sur les sociétés, associations et organismes locaux.
État de collection : 1984-1985, 1985-1986, 1986-1987, 1987-1988, 1988-1989, 1989-1990, 1990-1991, 1991-1992, 1992-1993, 1993-1994, 1994-1995, 1996, 1997-1998, 1999-2000, 2000-2001, 2001-2002, 2002-2003, 2008
Affaires civiles, pénales et administratives
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Conférence des syndics ou conférence intermunicipale. Organe sans pouvoir décisionnel, la Conférence des syndics de la Riviera est née en 1975 de la Conférence des municipalités de Montreux, La Tour-de-Peilz et Vevey, créée en 1964
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Rapports de gestion et comptes
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