Cote
CH 001228-4 --MTX-C-a
Titre
Rapports de gestion, comptes et budgets
Date(s)
- 1962 - 2013 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
12 cartons, support papier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Une copie reliée de cette série est située sous la référence CH 001228-4 --MTX-F-c.
Unités de description associées
Note
De 1962 à 1989, les rapports de gestion et les comptes sont regroupés sous l'intitulé "Rapports de gestion et comptes". À partir de 1990, les deux sous-séries sont séparées.
De 1962 à 1989 le titre des rapports est "Rapports de gestion et comptes". À partir de 1990, les rapports de gestion et les comptes sont séparés. L'un porte le titre "Rapports de gestion" et l'autre "Comptes"
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET Ofélie, janvier 2016 (description)