- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
- Dossier
- 1980 - 1989
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Formulaires
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, factures
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, schémas, instructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Statistique sur le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport général
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures