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Notices descriptives
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Exposition Louis Rivier (1984)

Correspondance et documentation concernant une exposition consacrée au peintre vaudois Louis Rivier (1885-1963) à l'occasion du centenaire de sa naissance. Le peintre Louis Rivier a vécu et travaillé à Jouxtens-Mézery pendant de nombreuses années. A ce titre, la Municipalité a soutenu l'organisation de cette exposition par un don.

Champvent - A l'Oche, collecteur

Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur Rte de Champvent - A l'Oche: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre); préavis 1985-30 concernant une demande de crédit de Fr. 87'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal EC EU dans la partie supérieure du Ch. de Champvent au lieu dit "A l'Oche"; rapport de la commission des finances; soumission lot 3, correspondance; plans: situation, coupe-type.

Avant-projet d'un centre communal.

Etudes préalables de 1988 sur la base du programme municipal du 15.01.1988 relatif à la création d'un centre communal. Rapport de commission ad hoc concernant une demande de crédit de Fr. 3'800'000.- destinée au financement de la réalisation d'un bâtiment communal; rapport de la commission des finances qui recommande le refus du préavis; inventaire des besoins à satisfaire à moyen/long terme en matière de locaux communaux; correspondance relative à un mandat d'étude confié aux architectes Audergon et Vionnet; projet de construction d'un centre communal - études 1988 par les architectes Audergon et Vionnet; note d'honoraires; calcul du cube; correspondance diverse. Préavis 1990/7 concernant la planification des constructions communales sur les parcelles dites "du Pâquis" et sur la parcelle n°478 et des terrains du Chalet-Vert, soit des constructions de caractère technique (abri PC public, locaux pour service du feu et voirie); des constructions scolaires (salle de gymnastique, extension éventuelle de l'école, terrains de sports); des édifices accessibles au public (office postal, locaux administration-Municipalité et Conseil communal, cafétéria ou café-restaurant, grande salle, garderie d'enfants, promenade, jardin public et place de jeux); et des logements. Plans des architectes Audergon et Vionnet pour un centre communal (1986): rez inférieurs, rez supérieur, sous-sol, coupes.

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)

Décompte final

Décompte final des travaux de transformations et d'entretien du bâtiment des écoles, par l'architecte Henri-P. Auberson.

Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.

Correspondance relative à un projet de construction d'un centre communal regroupant une salle de gymnastique, un abri P.A. et une école. Contenu: définition du programme définitif (notes et questions), avant-projets et variantes des architectes Audergon & Vionnet, préavis 1987-10 relatif à une demande de crédit de Frs. 3'800'000.- pour le financement de la réalisation du centre communal, PV et rapport de la commission ad hoc, réponses de la Municipalité, correspondance. Plans: plan masse, façades et coupes, plan sous-sol, rez inf et rez sup. (plans de 1986 et de 1987).

Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux

Contrats d'entreprises et correspondance pour travaux de sanitaires, électricité, charpente, maçonnerie, menuiserie, parquet, plâtrerie-peinture; soumission travaux de couverture et ferblanterie. (1) : Sanitaire. (2) : Electricité. (3) : Couverture - Ferblanterie. (4) : Charpente. (5) : Maçonnerie. (6) : Menuiserie. (7) : Parquet. (8) : Plâtrerie - Peinture

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery.

Parties: Comme de Jouxtens-Mézery / Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Contenu: Accord entre les parties relativement à la couverture d'un déficit, supporté de manière proportionnelle au nombre des habitants (par rapport à Prilly).
Contribution de Jouxtens-Mézery subordonnée à la condition qu'un délégué de sa Municipalité soit membre de jure du comité de l'Association pendant tout l'exercice dont elle sera appelée à couvrir une partie du déficit.

Entrée en vigueur: Immédiatement.
Validité: jusqu'au 31.12.1986, puis reconduite tacitement de 2 ans en 2 ans.

Construction - Entretien

/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery.

Contenu:
1 - Désignation, but et siège
2 - Membres
3 - Organes
4 - Révision des statuts et dissolution

Statuts adoptés par l'Assemblée générale du 25.02.1987.
Entrée en vigueur: immédiatement.

Ces statuts remplaces les anciens statuts adoptés lors de l'Assemblée générale du 25.02.1971.
Fondation de l'Association familiale: 19.10.1959.

Sous-Mont (autoroute)

Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.

Construction de la salle de gymnastique

En 1987, un avant-projet relatif à la construction d'une salle de gymnastique est lancé. Les architectes Audergon et Vionnet font un rapport à ce sujet. En décembre 1987, la Municipalité répond au rapport de la commission ad hoc chargée de rapporter sur la réalisation d'un bâtiment communal sur la parcelle n°478. En 1989, la Municipalité, dans le préavis 1989/1, demande au Conseil général de prendre une décision de principe relativement à la construction d'une salle de gymnastique, d'abris de protection civile et de leurs locaux annexes en aval du Ch. de Beau-Cèdre, sur la parcelle n°478. Rapport de la commission ad hoc, qui propose au Conseil communal de renoncer à donner son accord de principe à la construction en aval du Chemin de Beau-Cèdre, dans la partie nord de la parcelle n°478, d'un bâtiment comprenant la salle de gymnastique, les abris PC et leurs locaux annexe. En 1990, un préavis est à nouveau soumis au Conseil Général au sujet de la planification des constructions communales. En 1991, un crédit de Fr. 4'200'000.- est demandé pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes. Les travaux de construction ont lieu entre 1991 et 1993.

Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention d'action médico-sociale à domicile, zone sanitaire I.

Parties: Organisme médico-social vaudois OMSV / Commune du secteur de Prilly, soit: Cheseaux-sur-Lausanne, Jouxtens-Mézery, Lausanne (Forains lausannois), Prilly, Romanel-sur-Lausanne.
Contenu:

  • Base légale: compétences, modalités de financement
  • Domaine d'application et but de la convention
  • Obligations des parties et organe de contrôle
  • Entrée en vigueur, durée et dénonciation de la convention
  • Modification de la convention
  • Annexe

Entrée en vigueur: dès que les deux tiers des communes représentant au moins les deux tiers des habitants d'un secteur médico-social auront adhéré à la convention.
Durée de validité: jusqu'au 31.12.1992, puis renouvellement tacite de 2 ans en 2 ans.

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.

Budget 1991

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.

Aménagements - Installations

(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.

N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne

Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :

  • les intentions de la Municipalité relatives à la construction d'un établissement médico-social régional;
  • une demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée.
    Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.

Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts

Planification des constructions communales

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.

Stockage de déchets stabilisés

Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.

Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche

Acte constitutif de fondation de la Fondation Primeroche

Notaire: Rochat (Roland)
Minute n°10750.
Parties: Commune de Prilly / Commune de Cheseaux-sur-Lausanne / Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Romanel-sur-Lausanne.
Contenu:

  • Dénomination et constitution, siège et durée
  • Capital
  • Organisation: Conseil de Fondation / Organe de contrôle
  • Dispositions diverses

Durée de validité: non spécifié.

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.

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