- CH 001772-X A-1-X-7
- Dossier
- 1983 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du classement communal des arbres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Autorité exécutive (Municipalité)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1994; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1996; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Pièces comptables travaux publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Notamment rapport de vérification des comptes
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Acquisition, Construction, Cession
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
Collège : installation d'un chauffage central
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Maison de commune : aménagement du bureau de poste
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Annexe au collège : transformation
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Notamment plans
Terrain de football : dépôt à matériel
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment demande de permis de construire et plans
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
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Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Station d'épuration (STEP) : méthode naturelle d'oxydation, construction de collecteurs EU/EC
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, mémoire téchnique, devis estimatif et dossier de demande de subventions, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Collecteurs : état des lieux avant les travaux, secteur "au lieu dit Coquembert"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Parcelles : 62, 63, 64, 65, 66
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
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Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation - Profil en long (1:500, 1:200 / 50)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Conduite d'eau 125 mm : correspondance avec l'entreprise
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment décompte final pour l'adduction d'eau
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Tampons : bibliothèque de Daillens, "50 gr[ammes]", "100 gr[ammes]"
Tampon à cire : initales "B G"
Contient également une boîte en métal
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
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Inventaire des fonds d'archives de la Commune de Daillens, état au 17 février 2014
Fait partie de Daillens - Fonds publics
état au 27.04.2016
Surveillance mutuelle d'habitation
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Sortie de la planification cantonale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
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Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Route cantonale N°309 : plan de situation et profil en long
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Drainage des marais : Champs Moterex, Les Vernettes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Fonds d'archives de l'Abbaye de l'Union
Fait partie de Daillens - Fonds privés
[voir Inventaire ancien (A#1.S2)]
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports de contrôle des citernes ayant été contrôlées une nouvelle fois depuis, ou n'existant plus
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Trottoirs : rue Jean Villard-Gilles, route d'Eclépens. Marquage au sol : route de Cossonay
Fait partie de Daillens - Fonds publics
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan et devis
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : statrion transformatrice "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport et plans
Epuration : Traitement des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des plans de repérage des conduites
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conduite d'eau potable : ancienne conduite "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment préavis et devis