Réception, coupure de journaux, divers
- CH STEC A-A-X-v.2020.02528
- Dossier
- 1932-1975
Fait partie de Fonds publics
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Réception, coupure de journaux, divers
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Office du travail : correspondance avec les entreprises
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Notamment statistiques du marché du travail
Office du travail : statistiques et rapports pour gestion des jeunes gens dans l'agriculture
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Notamment inscriptions au service agricole volontaire
Fonds de prévoyance en faveur du personnel de la commune de Sainte-Croix
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Notamment procès-verbaux, statuts, rapports de l'organe de contrôle, contrats d'assurance, liste des assurés
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Notamment : coupures de presse
Vue de Sainte-Croix (Vaud) vers 1860
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Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
Office communal des caisses de compensation de Sainte-Croix
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Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
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Manque : 1968, 1970
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Service technique : correspondance locations salles
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Déchèterie : projet d'informatisation des bons
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Contrat de prestations de services
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
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Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
Correspondance et listes pour le rôle d'impôt
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Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
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Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation
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Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
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Notamment : correspondance, coupures de presses
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Rapports divers
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Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
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Photographies format cabinet de plusieurs personnes
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Photographie sur carton : Estudiantine Sainte-Croix
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Photographe : M. Graf
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Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
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Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
J.-M. Blanc SA : analyses, conseils et réalisations économiques
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Hermes Precisa International : presse
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Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
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Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
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Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue
Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Industries : enquêtes diverses
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Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Statuts, Marché international pour la diffusion de la sous-traitance : liste des participants (1976)
Photographies et cartes postales : [mobilisation], I/211
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Auberge de jeunesse de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de l'Assemblée générale de l'Association vaudoise des auberges de la jeunesse, projet, plans, procès-verbaux de la Commission pour la création d'une Auberge de la jeunesse à Sainte-Croix, rapport annuel de l'Association vaudoise des auberges de jeunesse, convention Société coopérative Migros Vaud, patente pour l'exploitation
Statistiques de l'emploi : personnel communal
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Photographies et cartes postales : inauguration du monument, BAT-211, amicale 1/2 11
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Photographies des centenaires de Sainte-Croix
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Albums de photographies : manifestation ski de fonds
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Photographies de bâtiments et manifestations
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Notamment : journal et cartes postales
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Service industriel : plan de Sainte-Croix et environs
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : plans
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Notamment : règlement, statuts, convention, rapports
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Notamment : plans
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Notamment : convention
Combe-Aux-Guerraz : constructions
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Notamment : extrait de procès-verbaux, rapports
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
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Notamment : plans, rapports
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Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
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Notamment : plans
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Commune de Sainte-Croix : L'Auberson, plans divers et relevés
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Commune de Sainte-Croix : Route des Rasses AO 1175/VR/5, bases
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Notamment : plans, soumissions
Commune de Sainte-Croix et environs : bordereaux des pièces divers
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Notamment : plans
Copie de lettres de la Bourse des pauvres
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Copie de lettres de la Bourse des pauvres
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Comité de la société de bienfaisance pour les distributions aux pauvres
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Société de bienfaisance : copie de lettre
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Bourse des pauvres : livre de pensions
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Plans d'aménagement des forêts de Sainte-Croix : série A-H
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Révision de l'aménagement de la série G des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision de l'aménagement de la série D des forêts communales de Sainte-Croix
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Révision de l'aménagement de la série C des forêts communales de Sainte-Croix
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Contrôle des exploitations : forêts communales de Sainte-Croix : résumé par totaux
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Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Aménagement des forêts de Sainte-Croix
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Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
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Améliorations foncières : Granges de Sainte-Croix, journal américain
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Remaniement parcellaires Auberson : calculs de l'ancien état
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Société des eaux de Sainte-Croix : relevés compteurs
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Plans de ventes de différentes parcelles par Sainte-Croix
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Plans de la fontaine de la Conversion à Sainte-Croix, J. E. Page, architecte
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Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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