Accord général sur le commerce des services
- CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 91-01
- Pièce
- 2005
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2005 15 septembre Communication concernant un accord général sur le commerce des services (AGCS)
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Accord général sur le commerce des services
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2005 15 septembre Communication concernant un accord général sur le commerce des services (AGCS)
Achat de compteurs-classificateurs de trafic
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1993 28 avril Préavis sur l'achat de compteurs-classificateurs de trafic en vue de l'élaboration du cadastre du bruit
1993 8 juin Rapport
1993 30 juin Extrait des délibérations
Création d'un Service intercommunal des viandes et des denrées alimentaires
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1995 5 mai Préavis sur la création d'un Service intercommunal des viandes et des denrées alimentaires (SIVD), la rénovation des abattoirs et construction d'un centre de collecte et de tri des déchets carnés et la contribution de la CIEHL
1995 19 juin Rapport
1995 30 juin Extrait des délibérations
Modification du Règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1996 1 mars Préavis sur la modification du Règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Vevey du 13 mai 1993 (conditions de résidence)
S.d. Rapport
1996 26 avril Extrait des délibérations
Information des activités du Conseil communal auprès des veveysans
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1997 23 septembre Motion intitulée "Vers une meilleure information des activités du Conseil communal auprès des veveysans"
1997 15 novembre Rapport
1997 9 décembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1998 21 janvier Préavis pour une politique culturelle, éducative et la pérennité des activités économiques dans les domaines de l'image et des nouvelles technologies de la communication sous le label Vevey-Ville d'Images
1998 18 février Rapport
1998 2 mars Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2009 23 avril Préavis sur une mise à niveau de l'infrastructure informatique de l'administration communale
2009 7 juin Rapport
2009 22 juin Extrait des délibérations
Affranchissement de Pierre Anthoine et ses descendants par Aymo de Blonay
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Signé : Richardet, notaire
Litige entre Pierre Choux et Perronette veuve de Rolet Delafontaine à propos d'une cense
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Après la Toussaint 1488, parchemin coupé
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Angelin, Jean David Elisée de Vevey, boulanger
Laisser-passer pour Genève et république française, signé Perdonnet sous-préfet et contresigné
Angelin (famille)
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Auberson le guet de Vevey
Compte avec sa mère
Auberson (famille)
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1937 15 janvier Préavis sur demande d'autorisation de plaider
1937 22 janvier Rapport
Convention avec les Chemins de fer fédéraux (CFF)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1909 21 janvier Préavis pour l'adoption d'une convention avec les Chemins de fer fédéraux concernant le chemin d'accès au Lazaret des Gonelles
1909 30 septembre Rapport concernant sur la convention avec les Chemins de fer fédéraux concernant le chemin d'accès au Lazaret des Gonelles
Service complémentaire du médecin scolaire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1921 14 janvier Préavis pour accorder un crédit au chapitre "Instruction publique" pour le service complémentaire du médecin scolaire
Requête à Leurs Excellences de Berne touchant la saunerie
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Modernisation de l'informatique de l'Administration communale
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1999 6 mai Préavis sur la modernisation de l'informatique de l'Administration communale (Troisième étape : remplacement de l'application de gestion communale)
S.d. Rapport
1999 28 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1975 12 décembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget 1975
1976 27 janvier Rapport
1976 31 janvier Extrait des délibérations
Abonnement vert pour les transports publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 25 novembre Communication concernant un "Abonnement vert" pour les transports publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Postulat intitulé "Développement durable à Vevey : pourquoi et comment renforcer l'action de l'Agenda 21 local ?"
2008 21 août Rapport
Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 4 septembre 2008
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Albin, Pierre du Mont-sur-Lutry
Testament en faveur de l'hôpital du Grand-Saint-Bernard
Albin (famille)
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Alézieux de Montpellier, réfugié
1643 Lettre de rente contre François Alézieux, en faveur du village de Corseaux
1689 Vente par André Gaudard à Laurent Alézieux de terres en Chatacombaz
1689 Vente par Chretin [sic] et Josué Nereaz à Laurent Alézieux de terres en Chatacombaz
1689 Vente par Jean et Jacque Roulin à Laurent Alézieux d'un pré en Chatacombaz
1689 Reconnaissance de vente par Catherine Mamin, femme d'André Gaudard
S.d. Censes dues au château d'Oron pour des vignes appartenant à Laurent Alézieux en Chatacombaz
S.d. Liste de bienfonds aux Gonelles, sous Chatacombaz, au Seyton et en Chavonchin
S.d. Compte entre M. Alezieux et Jean-Pierre Grenier
S.d. Compte entre M. Alezieux et André Gaudard
S.d. Quittance de laud pour Laurent Alézieux suite aux achats de terrains à Gaudard et Page
Alézieux (famille)
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Antoine, bourgeois de Vevey
1241 Vente par Guigon Moret à Amédée Antoine d'une maison au mazel de Vevey
1255 Vente par Guido et Nicolette de Corbière à SAmédée Antoine d'une vigne en Charmontey
1339 Vente par Jaquette Antoine de Lutry à Jordan Antoine d'une vigne aux Communaux, touchant celle de Guillaume d'Aubonne
Antoine (famille)
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d'Apples, Pierre Théodore
Vente par Abraham François Chevalley d'un jardin en Saint-Martin
Apples, d' (famille)
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Fragment d'un acte sur parchemin, par lequel Aymonod concède une vigne à Richard et Isabelle
Aymonod (famille)
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Lettre de bourgeoisie à Jean Gignillat
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Affaire entre Françoise de Rovéréa, épouse de Michel de Blonay et François de Monthey
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Signé par un notaire et 3 sceaux pendants très abimés
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Prise entre la fin du XIXe siècle et 1976 (?)
2 photographies hors-format de Saint-Légier
Comptes de la fabrique de l'église Saint-Martin
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Quittance de créance, avec obligation de l'Hôpital de La Tour-de-Peilz
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Livre des legs en faveur de l'Hôpital
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Testament
Avec transcription de 2006
Lettre de rente de Christe Gamaliel Lebare en faveur de Jean-Louis-Etienne Dufresne
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Liquidation par Jean-François Crot du reste du capital issu de l'hypothèque sus mentionné en 1792
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Dont plan d'extension partiel Midi-Coindet-Guisan-Byronne, parcelles 112-116 (1982-1989)
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Les droits de mutation ayant été versés en trop, LLEE, par leur receveur Monsieur Burnat, ont remboursé la somme due
Lettre de rente viagère de Christe Gamaliel Lebare en faveur de Jeanne-Marie Roche, née Demartines
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Comptes du receveur de l'Hôpital de Vevey
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Attestation de bourgeoisie de Villette de Jean-François Crot
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Terrain acquis selon acte du 3 mars 1790
Extrait de registre des baptêmes de la paroisse de Savigny pour Jean-François Crot
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Né e 17 février 1758
Vente par Jean-Louis Couvreu à Jean-François Crot d'une vigne en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Terrain jouxtant celui d'Henri Crot
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Lacunes, dont notamment 1472 à 1477, 1604 à 1627
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Don par Henri Crot à sa femme Jeanne-Susanne
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L'argent cédé est issu de legs des frères de Jeanne-Susanne
Document signé par la Justice de paix
Échange entre Abram-Louis-Daniel Roy et Henri Crot de terrains à l'Arabie (commune de Corsier)
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Vente par Philippe-Louis Brélaz à Jaques-Edouard Crot d'immeubles à Vevey
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Immeubles à la ruelle des Jardins et Derrière l'Aile. Vente accompagnée d'un acte de revers de la même date
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Acte de revers par Jaques-Edouard Crot à Philippe-Louis Brélaz pour l'achat d'immeubles à Vevey
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Vente par Jean-François Cailler à Henri Crot d'un immeuble en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Terrains et immeubles jouxtant la propriété de Jaques-Edouard Crot
Vente par Cécile Ferderer à Jaques-Edouard Crot d'un terrain en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Acte à triple
Échange entre Abram-Louis-Daniel Roy et Henri Crot de terrains en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Vente par Louis Jaccoud à Jaques-Edouard Crot d'un immeuble en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Échange entre les enfants Perey et Henri Crot de vignes en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Vente par les enfants Perey à Jaques-Edouard Crot de vignes en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Plans de situation de la propriété Crot en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Assignat déposé le 28 mars 1861 à la Justice de paix par Jaques-Edouard Crot en faveur de sa femme
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Vente par Louis Gilliéron à Jaques-Edouard Crot de terrains en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Acte à double
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Vente après inventaire
Plans de situation de la propriété Crot en Plan-Dessous (commune de Corsier)
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Échange entre Jaques-Edouard Crot et la commune de Vevey d'immeubles en Plan-Dessous
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Radiée le 20 mars 1917
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Avec déclaration de propriété du 18 mars 1935 selon certificat d'héritier suite au décès d'Henriette-Julie-Müller
Vente par Henri-François-Edouard Crot à Jean-Pierre Müller d'immeubles en Plan-Dessous
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Ouverture des nouveaux dossiers de reconnaissance des servitudes pour Henri-François-Edouard Crot
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Bail à loyer par Henri-François-Edouard Crot et Mme Friedrich pour un appartement à la Rosière
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Vente par les hoirs Lavanchy à Henri-François-Edouard Crot d'un terrain en Plan-Dessous
Fait partie de Vevey - Fonds privés
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Radiée le 6 avril 1927
Emprunts faits par la Ville de Vevey
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Avant 1934 Répertoire d'assurances communales
1936? Tableaux d'assurances contractées par la Ville et l'Hôpital
1941 31 décembre Liste de polices mobilières et immobilières
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Registre des accidents de travail survenus dans les entreprises veveysannes du 24 août 1909 au 26 septembre 1919
Copie vidimée de la nomination de David Perret comme curial et greffier de la justice de Vevey
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Acte d'origine datant du 7 octobre 1626