Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 68-01
Titre
Achat de compteurs-classificateurs de trafic
Date(s)
- 1993 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1993 28 avril Préavis sur l'achat de compteurs-classificateurs de trafic en vue de l'élaboration du cadastre du bruit
1993 8 juin Rapport
1993 30 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 1 voix contre