- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-g
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Ecole ménagère de Gingins : transformations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Devis
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Givrins - Commune
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Appartements communaux, Auberge communale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Conditions de location, correspondance
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Givrins - Commune
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, esquisses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, aquits, registre des vignes
Déclaration obligatoire de la vendange
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Déclarations, tableau
Fait partie de Givrins - Commune
Demandes de subsides, déclarations, cadastre viticole
Fait partie de Givrins - Commune
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Soumissions, facture, plans
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Fait partie de Givrins - Commune
Forêts communales : plan de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Association forestière vaudoise
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, circulaires
Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
En Chanay : projet de gravière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance (M-Z)
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Location de terrains en plaine
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de location
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Givrine : places de parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Terrains au lieu-dit Les Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, actes notariés