- CH 001772-X B-12-v.2020.1746-v.2020.1746-04
- Pièce
- 2017
Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Extraits des décisions du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies.
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Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
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Notamment plans
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
Expropriation Moulin de Bettens; + plan de situation communal
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Expertises de la Fiduciaire (avec lacunes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Etude sur les besoins en locaux scolaires
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Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)
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Notamment rapports
Etat et compte des chemins de dévestiture
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Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Etang oxydation / contrat Rosset
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Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Epuration étangs d'oxydation : travaux exécutés
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Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : Mise à l'enquête
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Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : dossier général
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Notamment plans, rapport justificatif, devis estimatif et mémoire téchnique
Epuration des eaux usées : travaux de mise en séparatif "Pontet"
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Notamment plans et procès-verbaux
Epuration des eaux usées : équipement zone industrielle "Les Graveys"
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Notamment Plans
Epuration : voyage d'étude en Bavière
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Rapport du voyage d'étude sur les étangs d'oxydation
Epuration : Traitement des boues
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Bilans de l'épuration vaudoise de 2002, concernant les sources de la Molomba, suivi de l'aquifère et des mesures hydrologiques
Epuration : Rapport de contrôle des étangs d'oxydation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport de contrôle, rapports d'analyse et bilans techniques
Epuration : Plan transitoire des canalisations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans relatifs à la gestion des canalisation, des eaux usées et des eaux claires
Epuration : Etudes comparatives
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Epuration : Essai de coloration
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
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Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
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formulaires remplis
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
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Enquête sur les déchets collectés
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Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Procès-verbaux
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procès-verbaux, quelques listes électorales
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
Elargissement du chemin public "sur les Montets"
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Notamment plans
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Notamment plan
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Procès-verbaux, plans, rapport archéologique, correspondance
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Notamment devis, contrats et avis d'enquête
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56
Eclairage public et attente téléréseau : RC 306 Daillens - Bettens, création d'un trottoir
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Eclairage public : Le Bourquin
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Drainage des marais : Champs Moterex, Les Vernettes
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Notamment plan
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Dossier architectes Lyon & Goldmann architectes SA
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Daniel Fontannaz
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Notamment plans, contrats d'entretiens, comptes de fonctionnement et convention
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Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Diverses pièces [pièces comptables]
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Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
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Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
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Convention, plans
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Notamment plans
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Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
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Deux channes offertes par François Charlet, Grand Gouverneur, à la commune de Daillens en 1779
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Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
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Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Délibérations du Conseil Général
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Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
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Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
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Décharges inertes d'Arneys 1 et 2 : examen systématique des risques
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Notamment plans et rapports d'enquêtes
Décharge communale : décharge inerte de classe II
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Notamment rapport et plans
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
Commune de Daillens
Daillens : aménagement du "centre du village"
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Notamment plans et rapports
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Correspondance
Cure : installation du chauffage central
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Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
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notamment plans
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Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Correspondances, actes, conventions
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Correspondance, actes, conventions
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