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Notices descriptivesTravaux publics – environnement – Urbanisme
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Journal comptable
Journal comptable
Plan des zones
Plan des zones
Année 1960
Année 1960
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Cours d'eau : entretien des endiguements
Cours d'eau : entretien des endiguements
Journal comptable
Journal comptable
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Année 1961
Année 1961
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Cantonnier communal : engagement
Cantonnier communal : engagement
Registre civique
Registre civique
Année 1962
Année 1962
Journal comptable
Journal comptable
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Années 1962 à 1974
Années 1962 à 1974
Année 1963
Année 1963
Journal comptable
Journal comptable
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Rapport Caillot : enquête de participation agricole et viticole de la Côte. Questionnaire "forêt privée", formule d'exploitation viticole, questionnaire municipal, synthèse
Rapport Caillot : enquête de participation agricole et viticole de la Côte. Questionnaire "forêt privée", formule d'exploitation viticole, questionnaire municipal, synthèse
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Journal comptable
Journal comptable
Année 1964
Année 1964
Année 1964
Année 1964
Année 1965
Année 1965
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Année 1965
Année 1965
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Années 1966 à 1980
Années 1966 à 1980
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Année 1966
Année 1966
Année 1966
Année 1966
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Hangar des trams : démolition
Hangar des trams : démolition
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Administration – Technique
Administration – Technique
Procès-verbaux, plans
Procès-verbaux, plans
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 2005
Années 1967 à 2005
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Manifestations locales
Manifestations locales
Livrets de fêtes
Livrets de fêtes
Servitudes
Servitudes
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Année 1967
Année 1967
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Année 1967
Année 1967
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Année 1968
Année 1968
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Factures
Factures
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Année 1968
Année 1968
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Année 1969
Année 1969
PTT
PTT
Année 1969
Année 1969
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Cessions, donations
Cessions, donations
Registre du commerce
Registre du commerce
Centre sportif de Fleuri
Centre sportif de Fleuri
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Dossier général II
Dossier général II
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Année 1970
Année 1970
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