- CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
- Dossier
- 1994 - 2010
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plan de quartier La Bégoude, Chise
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Plans
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Correspondance, décomptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
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Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
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Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Ccorrespondance quai de déchargement
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Correspondance
Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
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Rôles
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Correspondance
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Sociétés / Associations intercommunales
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Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
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Acquits, correspondance
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
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Procès-verbaux
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Décompte final
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Journaux communaux
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Plans
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Plans, études, rapports
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
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Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
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Diapositives, photographies
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
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Photographies, plans, dessins
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Registre
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
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Révision convention
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
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Contrats
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
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Correspondance, photographies
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Livre de caisse
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Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
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Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Plans
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Procès-verbaux de chantier
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
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Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes
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Personnel communal : anciens employés
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Contrats, correspondance
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Correspondance
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Préavis, ordres du jour, correspondance
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
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Plans
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
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Permis
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Comité de direction
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Procès-verbaux
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Questionnaires
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
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Bail, inventaires, correspondance, patente
Office communal de la protection civile
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Statistiques des constructions
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Formulaires
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
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Extraits de procès-verbaux
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Tableaux de bord financier
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Plans, devis, contrats, correspondance
Le territoire communal en 1989
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Plans
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
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Accomptes
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Comptabilité, décomptes finaux
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
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Correspondance
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
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Correspondance, activités
Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
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Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Affaires communales : pièces annexes aux séances
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Ordres du jour, correspondance, préavis
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Comptes
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Permis de construire
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Arrêtés d'imposition
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Correspondance
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Plans, correspondance
Centre communal Le Perron : démarches officielles
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Recherche de prêts, projets d’actes, constitution fondation, propositions architecte, correspondance Etat
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Rôles
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Correspondance, actes (copies)
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance
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Listes