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Annexe au collège : transformation
Annexe au collège : transformation
Travaux du bâtiment de la forge
Travaux du bâtiment de la forge
Réfection des cours du collège
Réfection des cours du collège
Transformation de la cuisine du collège
Transformation de la cuisine du collège
Grande salle : création de 3 velux
Grande salle : création de 3 velux
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection de la Cure de Daillens
Centre sportif : travaux
Centre sportif : travaux
Terrain de football : dépôt à matériel
Terrain de football : dépôt à matériel
Transformation du batiment postal
Transformation du batiment postal
Grande salle : aménagement et transformation
Grande salle : aménagement et transformation
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
Refuge forestier : travaux de soubassement
Refuge forestier : travaux de soubassement
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Stand de tir : réfection
Stand de tir : réfection
Stand de tir : transformations
Stand de tir : transformations
Exploitation
Exploitation
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Tea-room : avocats
Tea-room : avocats
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Hôtel de la Balance
Hôtel de la Balance
Forêts
Forêts
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Bail station d'enrobage
Bail station d'enrobage
Auberge
Auberge
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Baux à loyer résiliés
Baux à loyer résiliés
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Contrôles
Contrôles
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Plans de classements (avant 2013)
Plans de classements (avant 2013)
Gestion des ressources informationnelles
Gestion des ressources informationnelles
Description
Description
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)
Inventaire
Inventaire
Inventaire
Inventaire
Gestion de la sécurité publique
Gestion de la sécurité publique
Inventaire de la population
Inventaire de la population
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Fiches des habitants
Fiches des habitants
Recensements de la population
Recensements de la population
Dossiers d'étrangers
Dossiers d'étrangers
Recensement propriétaires de chiens
Recensement propriétaires de chiens
Police de proximité
Police de proximité
Surveillance mutuelle d'habitation
Surveillance mutuelle d'habitation
Police du commerce
Police du commerce
Commerçants établis à Daillens
Commerçants établis à Daillens
Police sanitaire
Police sanitaire
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Sécurité incendie
Sécurité incendie
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Corps de sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Projets de régionalisation du service incendie
Projets de régionalisation du service incendie
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Inventaire du matériel
Inventaire du matériel
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Protection civile
Protection civile
Régionalisation
Régionalisation
Gestion du territoire et de l'environnement
Gestion du territoire et de l'environnement
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Plan 1 et 21, Parcelles 17, 261, 263, 264 et 394 (situation 1:1000) "Le Bourquin" et "En Riette" (exemplaires signés)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Correspondance avec les services de l'Etat
Correspondance avec les services de l'Etat
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Photographie aérienne du village (carte postale : Air - Colr S.A., 1292 Chambésy, Nr. HG 25l-24) [à dater]
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Plan de Daillens
Plan de Daillens
Sortie de la planification cantonale
Sortie de la planification cantonale
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Plans de Daillens
Plans de Daillens
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Plans des zones : modifications
Plans des zones : modifications
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Chemin AF "La Millière"
Chemin AF "La Millière"
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Plans cadastraux
Plans cadastraux
Projet de route d'évitement de Daillens
Projet de route d'évitement de Daillens
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
Plan d'extension partiel du village
Plan d'extension partiel du village
Nouvelle route Daillens-Bettens
Nouvelle route Daillens-Bettens
Organisation
Organisation
Plan d'aménagement : correspondance
Plan d'aménagement : correspondance
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Contrôle
Contrôle
Contrôle des citernes : rapports de révision
Contrôle des citernes : rapports de révision
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