Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
- File
- 1990 - 2000
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
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Association des parents d'élèves
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
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Correspondance
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Comptes, journal
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Plans, offres
Parcs et promenades - Cimetière
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Parcs publics – Places – Promenades
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Procès-verbaux de chantier
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Décomptes finaux des entreprises
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Correspondance
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Inventaire, règlement d'application, plans
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Inventaire, règlement d'application, plans
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
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Correspondance
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Procès-verbaux
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
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Correspondance
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Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
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Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
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Correspondance
Informatique - Télécommunication
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Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
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Correspondance
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Formulaires avec photographie
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Correspondance, dossier d'enquête publique
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
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Inventaire, règlement d'application, plans
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Registre
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Dossier d'enquête publique
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Denrées alimentaires – Contrôle
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
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Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance
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Correspondance, étude
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Commission communale de recours
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Correspondance
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Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
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Plan partiel d'affectation
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Devis, correspondance, plans
Registre communal des commerçants (a-z)
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Correspondance
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
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Listes, correspondance, questionnaires
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, statuts, bilan