archivescommunales.ch

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation

Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Soumissions

Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05
SSérie
1958 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire, règlement d'application, plans

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Affaire N.

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
1968 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)

Registre des visas

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
Pièce
1958 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique, plans

Routes communales

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
1982 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offres

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Denrées alimentaires – Contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
SSérie
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans

Contrôle des denrées alimentaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
Dossier
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'inspections

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Police sanitaire

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63
Série
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Triage forestier intercommunal de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, correspondance

Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1986 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1997 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Assemblée des syndics du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, ordre du jour, procès-verbal

Commission communale de recours

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07-(07)
Dossier
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Administration – Technique

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30
Série
1917 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bâtiment communal Christinet I : inauguration

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, photographies

Plan partiel d'affectation "La Côte 2"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Pièce
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan partiel d'affectation

Police du commerce

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
Série
1958 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges - Contentieux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07
SSérie
1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Registre communal des commerçants (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
SSérie
1960 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
Dossier
1991 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, correspondance

Fichier des entreprises

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
Dossier
1983 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Listes, correspondance, questionnaires

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

vaud archives communales

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