- CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
- File
- 2003 - 2005
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Circulation sur la route d'Arnex
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
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Listing des chômeurs
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
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Correspondance, organigramme, préavis, budgets
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Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
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Correspondance
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
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Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
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Bouclements des recettes fiscales
Sociétés / Associations (inter)communales
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Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
Charte des neuf communes "Asse et Boiron"
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Charte
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, listes
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Radio et télévision – Téléréseau
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Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Bouclements des recettes fiscales
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Renforcement et entretien des berges du Boiron
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Correspondance, devis, factures, projet, plans
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Election communale : législature 2006-2011
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Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
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Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
Association des paysannes vaudoises du Boiron
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Correspondance
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, statistiques
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Correspondance, devis
Association suisse des stations d’épuration
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Correspondance, demande d’adhésion
Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, brochures, dossier de présentation, liste des participants, menu, discours
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Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Rôles
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Correspondance
Banques – Institutions financières
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Correspondance
Routes communales : signalisation
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
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Correspondance, procès-verbaux
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, programme, plans des stands, coupures de presse
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Correspondance, formulaires
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
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Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Location des abris de protection civile
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Correspondance, ordre de facture
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
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Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, statuts