- CH 002111-6 A-2-(6)-66-02-02
- File
- 2013 - 2014
Part of Archives communales de Renens
Correspondance, fiches
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Correspondance, fiches
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Correspondance, circulaires, arrêté, plans
Croix-Rouge: témoignage de reconnaissance (collecte 1940), plaque d'identité pour enfants
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Diplôme, arrêté, circulaire, formulaire
Service intercommunal de prévoyance sociale
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, coupures de presse, convention
Réorientation de l'action médico-sociale de l'Ouest lausannois : étude intercommunale
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Inventaire
Partenaires sociaux de la ville de Renens
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Procès-verbaux, rapport
Subventions camps de vacances, secours communaux et dons de Noël
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Correspondance, formulaires, listes
Fête des aînés, cérémonie des nouveaux retraités
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Factures, bilans, coupures de presse, formulaires, correspondance, comptes, contrats, rapports, propositions de la Municipalité, autorisations, extrait de procès-verbal
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Préavis, procès-verbaux, cahier des charges, statuts, fiche, décisions municipales, correspondance, acte notarié, règlement, consentement
Statuts de l'Association régionale pour l'action sociales dans l'Ouest lausannois (ARASOL)
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Statuts (copie)
Centre social régional (CSR) : Revenu minimum de réinsertion, comptes
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Livres de comptes
Comité de direction de l'Association régionale pour l'action sociale de l'Ouest lausannois (ARASOL)
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Procès-verbaux, rapports, liste
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Correspondance, conventions (copies), procès-verbaux, comptes, budgets, listes, coupure de presse, avenant, préavis, extraits de procès-verbaux
Entraide Familiale de Renens et Envions (EFRE), Ludothèque Le Potiron
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Correspondance, programme, photographies, règlement
Transport Handicap Vaud - Taxi service : statistiques de l'organisme médico-social vaudois
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Statistiques
Centre de planning familial : séances de la commission intercommunale
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Procès-verbaux
Demandes de chômage, réinsertions professionnelles
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Correspondance, décision, formulaire
Adhésion de Renens à l'inspectorat intercommunal du travail et des chantiers
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Correspondance
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Correspondance, conventions (copies), procès-verbaux, comptes, budgets, listes, coupure de presse, avenant, préavis, extraits de procès-verbaux
Partenaires de la petite enfance
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Procès-verbaux, correspondance, tableau, liste, convention
Garderie espagnole de Lausanne et environs: participation financière de la Commune de Renens
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Correspondance, procès-verbal, présentation, coupures de presse, dépliant, décisions municipales, extraits de procès-verbaux
Formations HES et ESTS pour les éducatrices
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Procès-verbal
Plans de la crèche communale Le Tournesol
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Plans
Crèche communale Le Tournesol: gestion
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Budgets, règlement, tarifs, décision municipale, correspondance, bulletin
Projet d'agrandissement de la garderie La Farandole
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes, budgets
Distribution d'eau dans la Commune de Renens: projet et exécution des travaux
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Plans, documents techniques, correspondance
Projet de distribution d'eau pour Renens: étude comparative
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Correspondance, note, estimation, carte, plans, tableau
Plan de situation du territoire communal : réseau des canalisations d'eau
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Plan
Adduction des sources de la Ferreire à L'Isle au réservoir de Renens
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Dossier d'avant-projet, correspondance
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Correspondance, rapports, carte
Eaux de Prévondavaux : Réservoir de Jouxtens, plan dressé pour vente et projet d'abornement
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Plan, extrait du cadastre
Distribution d'énergie électrique: réseau et installations
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Rapport, correspondance, cahiers de charges, soumissions, devis, formulaire
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Polices d'abonnement, formulaires, avenants, concessions
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Correspondance, rapport
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Correspondance, rapports
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Correspondance, plans, propositions de décisions municipales
Eclairage public: nouvelles installations, réfection, modernisation des secteurs
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Correspondance, devis, préavis, décomptes
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Pétition, correspondance
SITETEL, Chaîne Intercommunale Autonome de Télévision Locale
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Correspondance, listes
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Correspondance, tableau, préavis
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Arrêtés d'imposition, correspondance
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Rôles
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Rôles
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Rôles
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Rôles
Rôle des contribuables (personnes physiques)
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Rôles
Rôle des entreprises (personnes morales)
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Rôles
Rôle des contribuables (personnes physiques)
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Rôles
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Rapport
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Obligations
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Rapports, listes, propositions de décision municipale, correspondance
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Lettre de rente, quittance de paiement
Obligations en faveur de la Commune de Renens contre respectivement Jaques NEYRET et Samuel BONNET
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Obligations
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Servitudes
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Servitudes
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Servitudes, plan
Recherche, achat, vente, échange de terrain
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Correspondance, projet de bail à loyer, rapport, notes
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Correspondance, conditions de vente
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Correspondance
Affaires immobilières: achats, ventes, échanges, recherches de terrain
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Décisions municipales, rapports, correspondance, plans
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Correspondance, feuille d'enquête, avis d'enquête, plans, extrait de procès-verbal, tableau de mutation
Historique de Renens : parcelles et propriétés communales
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Inventaire, fiches, plans de situation
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Correspondance, devis, plan, budgets, procès-verbaux, documentation
Parcelle communale 850, "Au Bourg-Dessus": jardins potagers
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État locatif, plan, fiches, baux à ferme
Parcelle communale 150, "Baumettes Dessus": location de terrains agricoles
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État locatif, fiche, baux à ferme, correspondance, rapport, formulaires
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Correspondance, conditions de location, préavis
Parcelles communales, "Les Baumettes": location de terrains agricoles
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État locatif, fiches, bail à ferme, plans
Parcelle communale 500, "Es Pallettes": location de terrains agricoles
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État locatif, fiches, plans, baux à ferme
Parcelles communales 1036, 150 et 288, "Baumettes Dessus": jardins potagers
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Plan, état locatif, fiches, baux à ferme, correspondance, devis
Parcelles communales 5, 306 et 1304, "Au Bugnon": jardins potagers et terrains agricoles
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Plans, état locatif, fiches, baux à ferme, correspondance
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Plan, correspondance
Entretien et réaménagement du Chemin de l'Usine-à-Gaz
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan, photographies imprimées
Parcelles communales 5, 306 et 1304, "Au Bugnon": jardins potagers et terrains agricoles
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Plans, état locatif, fiches, baux à ferme, correspondance
Parcelle communale 354, Chemin du Bois, "Sous Biondes": jardins potagers
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Plan, état locatif, fiches, baux à ferme
Parcelles communales 221 et 231, "En Florissant": jardins potagers
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Plan, devis, décision municipale
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Procès-verbaux, ordres du jour, notes, correspondance
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Correspondance, cahier des charges, plans, comptes-rendus, note, photographies, règlement, propositions de décisions municipales, extraits de procès-verbaux, réponse à une motion
Jardins familiaux du Censuy: séance spéciale du 25 janvier 2006
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Procès-verbal, plans
Potagers des Jardins de l'Avenir
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Correspondance, charte, plan
Gravière de la Bourdonnette SA
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Correspondance, rapports, préavis
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Arrêts, décision de constatation, décision sur recours, relevé, extrait de procès-verbal, communiqué, proposition de décision municipale, réponse à motion
Sentier d'évasion le long de la Mèbre: publication d'une brochure
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Correspondance, propositions de décisions municipales, procès-verbaux, brochure
Concours d'idées pour la construction d'une grande salle: projet "Faust"
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Notice, plans
Chauffage et combustible: fourniture, inspection des bâtiments, vérification des installations
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Correspondance, circulaire, constats, soumission
Immeubles locatifs: inventaire technique
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Fiches
Commission des bâtiments: procès-verbaux des séances
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Procès-verbaux
Local du feu: agrandissement et transformations, contrats d'entreprise
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Contrats
Projet de place de lavage couverte pour le Service du feu, Rue de l'Avenir 4, "En Verdeaux"
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Plans, photographies
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Plans, préavis, correspondance
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Correspondance, règlement, motion, préavis
Inauguration du Centre technique communal (CTC) le 21 juin 1996
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Discours, coupure de presse
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Correspondance, devis, plans, liste, procès-verbal
Collèges-Gare no 01 et 02 : transformations diverses, aménagements extérieurs, plantations
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Plans
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Extraits de procès-verbaux, rapport, projet, plans, contrat d'abonnement
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Correspondance, factures, rapports, préavis, plans, extrait de procès-verbal
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Procès-verbaux, correspondance, communiqué, coupures de presse, décisions municipales, devis, plans, préavis
Part of Archives communales de Renens
Procès-verbaux, correspondance, communiqué, coupures de presse, décisions municipales, devis, plans, préavis
Part of Archives communales de Renens
Correspondance, étude
Part of Archives communales de Renens
Propositions de décisions municipales, projet de préavis, correspondance, devis, plans
Part of Archives communales de Renens
Correspondance, tableau, plans, avant-projet, préavis, revue, statuts, bulletin de souscription, brochure