Dossier 01 - Crèche communale Le Tournesol: gestion

Cote

CH 002111-6 A-2-(7)-76-03-01-01

Titre

Crèche communale Le Tournesol: gestion

Date(s)

  • 1994 - 1997 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Budgets, règlement, tarifs, décision municipale, correspondance, bulletin

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Contient le règlement de la crèche communale (1996)

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés