- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-m
- File
- 1972 - 2011
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
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Correspondance, devis, plans, factures
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
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Plans
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
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Plans, correspondance
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
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Dossier d'enquête, plans
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
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Rapport
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance, décomptes, statuts
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Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
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Correspondance, inventaires
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Formulaire de remplacement pour le service militaire
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Correspondance
Groupement scolaire Genolier-Givrins-Trélex
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Conventions, correspondance, comptes
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, conventions, contrats
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Correspondance, conventions, contrats
Eglise de Givrins : construction
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Correspondance, soumissions, dossier d'enquête publique, factures, plans
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
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Correspondance
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Correspondance, rapports
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Cartothèque du Contrôle des habitants
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Réintégration de droit de cité
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Correspondance, sentences
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
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Correspondance, liste des tombes, devis
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
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Livrets de service
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Livrets de service
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Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
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Correspondance, procès-verbaux, statuts
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Correspondance
Carte des secteurs de protection des eaux
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Recaptage des sources communales
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Correspondance, offres, plans
Fontaines publiques : réfection des canalisations
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Correspondance, plans
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
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Questionnaire
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, plans
Fontaine de la Cabane : tarissement
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Correspondance
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Correspondance, plans, procès-verbaux
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
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Servitude de passage
Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
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Correspondance, offres, plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
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Servitudes
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats
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Correspondance
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Correspondance
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Inventaire
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Relevés, actions
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Correspondance
Péréquation financière : recours au Tribunal
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Correspondance, rapports et mémoires, décisions
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Correspondance
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Baux, garanties
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Baux, garanties
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Actes notariés
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Acte notarié
Syndicat d'améliorations foncières
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Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
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Plans des ouvrages exécutés
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Correspondance, échanges, plans
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
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Correspondance, plans, bail à loyer, acte de vente
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
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Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
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Correspondance
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Correspondance, droits de superficie
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
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Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
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Extraits
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Correspondance (M-Z)
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Correspondance, rapports
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
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Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
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Correspondance, photographies
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Correspondance, listes des membres
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Listes des candidats, correspondance
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Rapport
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
Litiges : dommages à la propriété
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Correspondance
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
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Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Règlement communal sur les émoluments administratifs
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Correspondance, préavis
Correspondance reçue et expédiée alphabétique (juillet 1961 à juin 1964)
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Forêts, chasse, pêche, arboriculture
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Correspondance
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
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Correspondance expédiée et reçue
Part of Givrins - Commune
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Polices d'assurances : maladie, accident
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Plan de la région de gland et environs
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Correspondance, plans