Assemblée des syndics de Terre Sainte
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- Dossier
- 1997 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles des électeurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle, statistiques des votants
Inventaires des archives de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Mise au concours : technicien communal (100%)
Fait partie de Archives communales de Founex
Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, résultat d'examen
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fait partie de Archives communales de Founex
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes