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Notices descriptives
St-Légier - fonds publics
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Croissant

Diverses mises

auberge-abattoir-tirage-tuilerie-Prélaz-Flachère, y compris conditions de location de l'auberge jusqu'en 1962

Fonds communaux : pièces diverses

    • Lettre de rente en faveur de la commune pour amodiation du four de La Chiésaz.
    • Conditions de vente des communs de Flumex.
    • Conditions d'amodiation de différents communs.
      1835-1836. - Reçus pour diverses amodiations.
      1817/1838/1844. - Inventaire des meubles de l'auberge.
    • Conditions d'amodiation de l'auberge.
    • Bail à loyer de l'auberge.
    • Contrat d'amodiation de la montagne de Fontannaz-David.
      1661/1724. - Amodiation du four communal.
    • Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      1835-1836. - Amodiation de l'auberge et des fours de St-Légier et La Chiésaz.
      [début XIXe siècle]. - Devis pour livraisons de bois.
    • Transaction entre la commune de St-Légier-La Chiésaz et les frères Guex.
    • Intervention dans le bénéfice d'inventaire d'Aimé Guex pour diverses contributions et amodiations de la tuilerie.

Partages de biens communs

1777-1784. - Partages de biens communs.

    • Inventaire des papiers produits en commission, à Vevey, au sujet des partages.
      1780-1798. - Ventes et échanges d'immeubles.

Obligations

1620-1818. - Obligations.

    • Obligation en faveur de Jean Descloux.
      1665-1675. - Rentier des lettres de rentes.
    • Rentier des obligations dues à la commune.
      1717-1735. - Rentier des créances dues à la commune.
    • Obligation en faveur de dame veuve de feu le major de Mellet.
    • Obligation contre la commune de St-Légier en faveur d'égrège Abraham Delafontaine pour 550 florins.
      1826-1882. - Reconnaissances de dettes envers la commune - cédules.
    • Récépissés et dépôts de 70 actions C.E.V. de 500 francs auprès du crédit du Léman.

Diverses pièces

1880-1881. - Factures et reçus
1880-1881. - Bons. (1 paquet)
1825-1871. - Quittances. (1 enveloppe)
1899-1919. - Budgets. (1 enveloppe)
1708-1740. - Ordres d'exécution de paiements. (1 enveloppe)

Diverses pièces

1799-1800. - Comptes militaires de l'invasion française.
1813-1814. - Comptes des fournitures faites aux armées étrangères.

Extentes pour noble François Albi

Extentes pour noble François Albi, donzel de Vevey, à cause de son héritage paternel de feu Aymonet Albi, par divers particuliers, rière Châtel-St-Denis (Fribourg), levées par Anselme Cucuat, notaire de Cluses en Faucigny, au diocèse de Genève, maintenant bourgeois de Vevey, commissaire du duc de Savoie.

Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay

Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Jehan Grenier probablement, même si une note d'époque stipule que "la commission de M. Grenier est finie le 6 juillet 1674".

Cottet pour les seigneurs de Blonay

Cottet pour les seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Abraham-Augustin Michel vraisemblablement

Rôle

Rôle de ceux qui doivent aller à la fabrique soit à la tuilerie et L'Herbériaz (L'Arbériat)

Diverses pièces

1526/1619/1665/1714. - Dîmes / stipulation de dîmes.

    • Laud payé par Blonay et St-Légier à l'achat à Pierre-Philippe Cannac, seigneur d'Hauteville, de 16 poses de bois Au Petit Devens.
      [XVIIIe siècle]. - Rôle pour les champs qui doivent la dîme de la cure.
    • Récapitulation d'imposition sur les bêtes des communs du haut.
      1849-1856. - Diverses pièces relatives à la contribution extraordinaire sur les fonds et bâtiments.
    • Compte des valeurs perçues par le procureur juré Tauxe.
      1908, mai 19. - Loi sur les impositions communales.
      1903-1912. - Arrêtés d'imposition.

Livres des annotations

Livre des annotations pour les vacations et affaires du conseil de l'Hôpital de la paroisse de Blonay.
En tête-bêche :
-1738-1763.- Procès-verbaux du conseil de l'Hôpital.

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