- CH 001832-X (1)-E-b-b
- SSFonds
- 1731
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Vente aux enchères des biens de la famille Béguin de La Chiésaz
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Amodiations des propriétés communales
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Minutes des amodiations de biens communaux
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Amodiations et cantonnements des biens communaux
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Fonds communaux : pièces diverses
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1777-1784. - Partages de biens communs.
Autorisation de l'agent national
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L'agent national autorise les communiers à partager les biens communs.
Actes d’achats – échanges – transferts - servitudes
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Fonds de commun, mise du 14 novembre
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Comptes des syndics, puis comptes communaux
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1620-1818. - Obligations.
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Créances en faveur des employés communaux
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[Cette cote n'a pas été utilisée]
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz.
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz.
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Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz
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Rentier des créances dues à la com¬mune de St-Légier-La-Chiésaz
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Extinction des droits féodaux, rachat des dîmes et censes. 1 volume + 2 cahiers.
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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1880-1881. - Factures et reçus
1880-1881. - Bons. (1 paquet)
1825-1871. - Quittances. (1 enveloppe)
1899-1919. - Budgets. (1 enveloppe)
1708-1740. - Ordres d'exécution de paiements. (1 enveloppe)
Titres remboursés de l'emprunt de Palézieux
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Etat des recettes et dépenses de la commune
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Pièces annexes touchant les comptes, le budget et les impôts
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Tableaux comparatifs des recettes et dépenses de la bourse communale et de la bourse des pauvres
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Contrôle de la bourse communale
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Diverses obligations hypothécaires
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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1799-1800. - Comptes militaires de l'invasion française.
1813-1814. - Comptes des fournitures faites aux armées étrangères.
Pièces justificatives des comptes
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Correspondance concernant comptes et impôts
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Correspondance concernant comptes et impôts
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Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay
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Cottet pour les nobles seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Jehan Grenier probablement, même si une note d'époque stipule que "la commission de M. Grenier est finie le 6 juillet 1674".
Extentes pour noble François Albi
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Extentes pour noble François Albi, donzel de Vevey, à cause de son héritage paternel de feu Aymonet Albi, par divers particuliers, rière Châtel-St-Denis (Fribourg), levées par Anselme Cucuat, notaire de Cluses en Faucigny, au diocèse de Genève, maintenant bourgeois de Vevey, commissaire du duc de Savoie.
Cottet pour les seigneurs de Blonay
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Cottet pour les seigneurs de Blonay, à cause de leurs fiefs rière St-Légier-La Chiésaz par divers particuliers, levé par égrège Abraham-Augustin Michel vraisemblablement
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Rôle de ceux qui doivent aller à la fabrique soit à la tuilerie et L'Herbériaz (L'Arbériat)
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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Impôts sur les chiens, voitures et pianos
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1526/1619/1665/1714. - Dîmes / stipulation de dîmes.
Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
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Tableaux de l'impôt sur la fortune et sur leproduit du travail
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Répartiion de l'impôt communal
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Manuaux et comptes de l'Hôpital
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Livre des annotations pour les vacations et affaires du conseil de l'Hôpital de la paroisse de Blonay.
En tête-bêche :
-1738-1763.- Procès-verbaux du conseil de l'Hôpital.
Manual pour le charitable Hôpi¬tal de St-Légier et La Chiésaz
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Manual pour le charitable Hôpital de St-Légier et La Chiésaz commencé pour l'inscription des comptes des hospitaliers.
En tête-bêche :
Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz
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Manual soit registre du conseil de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz, où sont couchés au net les délibérés dudit conseil, relatifs au bien des pauvres du dit lieu.
Copie des délibérations du volume précédent
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suit dans le même volume :
Manual de l'hôpital de St-Légier et La Chiésaz
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Registre pour les affaires de la bourse des pauvres de la commune de St-Légier et La Chiésaz
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Registre relatif à l'administration du bien des pauvres de la commune de St-Légier et La Chiésaz
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Manual comprenant les comptes de l'Hôpital
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Registre des comptes de syndics et des comptes de l'Hôpital
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Registre des comptes de l'Hospitalier
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Caisse de la bourse des pauvres
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Livre de caisse de la bourse de l'Hôpital
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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Compte de la bourse des pauvres
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