archivescommunales.ch

Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)

Homologation de 4 cibles à marquage électronique

CH 001772-X A-2-1-4-9-v.2014.0712
Dossier
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Hôtel de la Balance

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2019.1566
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Hôtel de la Balance

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2014.0843
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1288
Dossier
1980 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans

Impôts

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0088
Dossier
1881 - 1952

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Impôts et péréquation

CH 001772-X A-2-1-1-6
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inauguration de la Station d'épuration de Daillens

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1112
Dossier
1982 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Dossier de presse

Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982

CH 001772-X A-2-5-1-v.2014.0603
Dossier
1982 - 1982

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même

Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale

CH 001772-X A-1-X-v.1997.0328
Dossier
1995 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

une lettre et une photographie

Inauguration salle villageoise "Jean Villard-Gilles" (23, 24, 25 juin 1995) et repas de remerciement (21 juin 1996)

CH 001772-X A-2-5-1-v.2014.0584
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Industrie, commerce, construction

CH 001772-X A-1-RC
Série
1903 - 1990

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Ingénieur civil

CH 001772-X A-2-1-4-1-1-v.2014.0869
Dossier
1994 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inspections sanitaires (procès-verbaux)

CH 001772-X A-1-RC-v.1997.0299
Dossier
1987 - 1990

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Dossier d'examen préalable

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1236
Dossier
1993 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport et plans

Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS) : Rapports techniques des spécialistesF

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2017.1237
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapports et plans

Instruction publique

CH 001772-X A-1-N
Série
1834 - 1993

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2017.1302
Dossier
2017 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Etat au 21.09.2017

Inventaire

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2016.1013
Dossier
2016 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

état au 27.04.2016

Inventaire de la population

CH 001772-X A-2-2-0-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2014.0821
Dossier
1997-20 - 2004

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2013.0352
Dossier
2013 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat

Inventaire des archives communales de Daillens (1983)

CH 001772-X A-1-Z-v.1997.0329
Dossier
1983 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.

Inventaire des archives communales de Daillens (1997)

CH 001772-X A-1-Z-v.1997.0331
Dossier
1995 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat

Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages

CH 001772-X A-0-H 399 D
Dossier
1799 - 1799

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des fonds d'archives A# (séries de fonds d'archives administratives) et B# (série de fonds d'archives privées)

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2015.0526
Document
2014 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014

Inventaire docuteam 2014-01

CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2014.0785
Dossier
2014 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaire des fonds d'archives de la Commune de Daillens, état au 17 février 2014

Inventaire du matériel

CH 001772-X A-2-2-4-v.2014.0647
Dossier
1998 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaires

CH 001772-X A-1-Z
Série
1983 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaires

CH 001772-X A-2-1-4-2
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Inventaires

CH 001772-X A-2-3-1-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1356
Dossier
2002 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1443
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1354
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1365
Dossier
1990 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1424
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Préavis et factures

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-7-1
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1349
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir

Jardin d'enfants

CH 001772-X A-2-99-v.2014.0862
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Jardins communaux : proposition de partage

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1257
Dossier
[s.d.]

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité

CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0121
Dossier
1837 - 1884

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journal

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0099
Dossier
1912 - 1928

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journal

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2017.1121
Document
2006 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journal de la commune

CH 001772-X A-1-FB-16
Dossier
1944 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2016.0979
Document
1991 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journal des livrances et recettes des boursiers

CH 001772-X A-1-FB-v.1997.0087
Dossier
1834 - 1847

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journaux

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Journaux

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-0-v.2014.0626
Dossier
1955 - 1985

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)

CH 001772-X A-1-H-v.1997.0205
Dossier
1949 - 1990

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Legs à la bourse des pauvres

CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0478
Dossier
1910 - 1932

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Les Amis de la Boule

CH 001772-X A-2-5-3-v.2014.0918
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759

CH 001772-X A-1-RA-1-v.1997.0503
Document
1759 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.

CH 001772-X A-1-RA-1-v.1997.0502
Document
1789-07-02 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lettre/document signé par Jean Callier

CH 001772-X A-1-E-v.1997.0480
Dossier
1565 - 1575

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lettres et autres documents antérieurs au 31 décembre 1939, concernant les assistés bourgeois de la commune

CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0125
Dossier
- 1939

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Lieux dits "Rionzy - En Frossar" (traversée ruisseau "La Molomba") : remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendie

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2014.0726
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Correspondance et plan

Limite territoriale autoroute, Oulens, Bettens, Daillens

CH 001772-X A-1-GA-22-v.1997.0169
Sous-dossier
1978 - 1978

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Limites territoriales

CH 001772-X A-1-GA-22
Dossier
1964 - 1989

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liquidités

CH 001772-X A-2-1-1-2
Sous-série

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques

CH 001772-X A-2-2-0-1-v.2014.0599
Dossier
1993 - 1997

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des hydrantes

CH 001772-X A-2-3-1-1-v.2014.0650
Document
2000 - 2001

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des membres

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2013.0474
Dossier
2011-06-23 - 2011-06-23

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des transformations des bâtiments communaux (avec numéros et dates)

CH 001772-X A-2-1-4-2-v.2014.0689
Document
1948 - 1970

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)

CH 001772-X A-2-3-1-0-v.2014.0690
Document
1945 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Listes des membres

CH 001772-X A-2-0-1-1-1-v.2014.0611
Dossier
1993, 1997, 1998, 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Litige entre Daillens et Bettens

CH 001772-X A-1-U-v.1997.0306
Dossier
1778 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin

CH 001772-X A-1-U-v.1997.0311
Dossier
1856 - 1884

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré

Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu