Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
- CH 001827-X (1)-1-R-Ra-Ra
- SSSérie
- 1670 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des habitats, Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Notes statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des inhumations
Fait partie de Begnins - Commune
Actes d'origine
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des inhumations
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de décès, constatation de décès, certificat d'inscription de décès dans les registres d'état-civil
Demandes des cartes d'identités. Contient la photographie de chaque requérant
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires
Registre du bétail, vendu, tué ou méchu
Fait partie de Begnins - Commune
Registre du gros bétail et des animaux de l'espèce chevaline
Fait partie de Begnins - Commune
Registre du gros bétail et des animaux de l'espèce chevaline
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Fait partie de Begnins - Commune
Registres viticoles
Dégats causés dans le vignoble par le gel
Fait partie de Begnins - Commune
Liste récapitulative, carte pour enquête, correspondance
Agriculture : limitation de la production de lait
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Apprentissage. Correspondance, avis d'entrée en apprentissage
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches des assurés, avis de sortie
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôles
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Fait partie de Begnins - Commune
Cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Société de Tir "Aux Armes de Guerre"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, concession
Fait partie de Begnins - Commune
Carnet de présences
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts, diplôme de membre d'honneur
Evènements spéciaux, économie de guerre
Fait partie de Begnins - Commune
Projet de place d'armes pour blindés au Bois de Chênes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Acte traduit du latin en français
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaires d'objets et documents appartenant à la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaires
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
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Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
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Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Cars postaux – Lignes touristiques
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, comptes
Informatique – Télécommunication
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
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