Showing 1961 results
Archival descriptionUnion des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Municipalité
Municipalité
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Inventaires des archives de Founex
Inventaires des archives de Founex
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Personnel communal
Personnel communal
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Mise au concours
Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Dossier du personnel : V. S.
Dossier du personnel : V. S.
Stages et travail d’été
Stages et travail d’été
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : D.R.
Dossier du personnel : D.R.
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Société mutualiste de retraite de Founex
Société mutualiste de retraite de Founex
Mutualité scolaire no 24
Mutualité scolaire no 24
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Livrets d’ouvrier
Livrets d’ouvrier
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Office du tourisme
Office du tourisme
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Transports publics
Transports publics
Correspondance
Correspondance
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Matériel
Matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Bourse communale
Bourse communale
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Results 501 to 600 of 1961