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Notices descriptivesProcès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (signés)
[projet] Conventions entre Daillens et Penthalaz pour la construction d'un réservoir au lieux-dit "Montjoux"
[projet] Conventions entre Daillens et Penthalaz pour la construction d'un réservoir au lieux-dit "Montjoux"
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Projet d'aménagement : route de Bettens
Projet d'aménagement : route de Bettens
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet de route d'évitement de Daillens
Projet de route d'évitement de Daillens
Projets de régionalisation du service incendie
Projets de régionalisation du service incendie
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Rail 2000
Rail 2000
Rapport concernant l'étude des sols de fondation et d'infrastructure des chaussées dans la traversée de Daillens
Rapport concernant l'étude des sols de fondation et d'infrastructure des chaussées dans la traversée de Daillens
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Rapports d'activté
Rapports d'activté
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Rapports et correspondance
Rapports et correspondance
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 309d Evitement de Daillens
RC 309d Evitement de Daillens
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Recensement propriétaires de chiens
Recensement propriétaires de chiens
Recensements de la population
Recensements de la population
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Recours contre décision de l'Etat
Recours contre décision de l'Etat
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection des cours du collège
Réfection des cours du collège
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfections successives des routes et places du village
Réfections successives des routes et places du village
Refuge forestier : travaux de soubassement
Refuge forestier : travaux de soubassement
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Régionalisation
Régionalisation
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre des actes d'origine délivrés
Registre des actes d'origine délivrés
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Registre des patentes
Registre des patentes
Registre des secours (comptes)
Registre des secours (comptes)
Registre des vacations
Registre des vacations
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre foncier
Registre foncier
Registre taupage
Registre taupage
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registres des comptes des particuliers
Registres des comptes des particuliers
Règlement
Règlement
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (24 juin 1983) - version avec modifications (partiellement signée). 16 pages
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements de la police du feu
Règlements de la police du feu
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare / Parcelle 359 route de Penthaz - PPE "Les Pommiers"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le Chemin du Pressoir, construction du réservoir de la Molomba : documents comptables
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