Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-07, concernant le règlement sur les inhumations et le cimetière. Règlement sur les inhumations et le cimetière. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité.

Règlement sur l'aménagement et les constructions (projet définitif de règlement sur l'aménagement et les constructions 13 septembre 1993). Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Règlement sur l'Aménagement et les Constructions: commentaires de M. Olivier Pilloud.

/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993

Répertoire alphabétique du registre des délibérations de la Municipalité.

Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).

01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).

Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).

Dossier contenant de la correspondance relative au réseau d'égouts: déversement d'eaux usées dans le ruisseau des Baumettes; collecteur et conduites de Praz-Forney - La Covatannaz; équipement en égouts du quartier de la Bossonnaz; collecteur EU de Montdedin - Moulin d'Enbas; plan d'extension partiel "A la Fin de la Ley Outre" - tracé du collecteur de Jouxtens dans ce périmètre; conduite "En Praz-Forney - Les Piddes".

Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.

Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.

Construction du bâtiment scolaire

01 : Révision des comptes 1967-1990 (Dossier 1 à 21)
02 : Rapport fiduciaire sur les comptes 1990-1993

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.

Dossier d'enquête

Conduites au chemin de la Rueyre

Voûtage du ruisseau de la Covatannaz

Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.

Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.

01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)

Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers

Collecteur Sous-la-Vaux et raccordements à l'égout communal

Dossier relatif aux collecteurs de Sous-Mont, Bois-Genoud, Montdedin - Bois d'Enbas: Soumission pour travaux de raccordement du collecteur de Sous-Mont au Bois-Genoud, facture, correspondance; Requisition pour constitution d'une servitude personnelle de canalisations d'égouts avec droits accessoires; Plan: plan de situation pour le raccordement du collecteur de Montdedin au Bois d'Enbas.

Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.

Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens

/1: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1982-1984). /2: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1985-1990). /3: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1991-1994).

/1 : 1962-1970; /2 : 1969-1976; /3 : 1967-1972; /4 : 1972-1980; /5 : 1972-1985; /6 : 1980-1992; /7 : 1985-1989; /8 : 1989-1995.

Statistiques fédérales de l'emploi

/1 : Statistiques diverses (1956-1960) relatives à des localités, au bétail, au logements etc.; /2 : Statistiques lausannoises diverses (1969-1988); /3 Statistiques et inventaires divers (1971-1975); /4 : Statistiques et informations générales diverses: enquête sur les installations de gymnastique et de sport, 1986 / Questionnaire de l'Université de Fribourg concernant les installations communales et le tourisme, 1983 / Formulaire pour le Dictionnaire géographique de la Suisse, 1983 / Questionnaire fédéral sur les possibilités d'hébergement touristique, 1981 / Enquête sur la commune de Jouxtens-Mézery. Étude de l'environnement, 1979 / Statistiques communales diverses, 1971-1977 / Correspondance concernant une enquête sur Jouxtens-Mézery, 1974

Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.

1/ : 1988-1989
2/ : 1990-1993

/1 : Correspondance (1967-1983). /2 : Liste des contrôles des fiches jaunes (1967-1982) établies par le Service des Eaux de la Commune de Lausanne, et indiquant les taxes de raccordement à percevoir pour nouvelles prises d'eau. /3 : Liste des bâtiments (1981-1990) établies par année par ou pour l'Etablissement cantonal d'assurances ECA et factures adressées aux propriétaires relativement à la taxe d'introduction aux égouts.

Dossier de correspondance échangée avec le Registre Foncier relativement au nom de la Commune de Jouxtens-Mézery.

Dossier relatif aux transformations de la Grange, par le Bureau d'ingénieurs Berset (Jean-Daniel). Bureau technique Company (J.).

Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.

/1 : Canalisations (1958-1966). /2 : Raccordement au collecteur de Bois-Genoud (1974-1976)

/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)

/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).

/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)

Dossier relatif à la réalisation de prises de vue aériennes de la Commune. Correspondance et photographie aérienne.