Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1949
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, carte postales
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Société de tir de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, règlement
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, plans
Auberge communale : baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Mutualité de retraites de Founex
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Comptes et livret de chèques postaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
Navigation, Compagnie générale de navigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance