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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan directeur des égouts
Plan directeur des égouts
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Banque
Banque
Livres de caisse
Livres de caisse
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan des zones
Plan des zones
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Patrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
La Poste, Swisscom
La Poste, Swisscom
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
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Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
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Journal comptable
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