Domaines et routes : domaines (terrains communaux)
- CH 002030-6 A-(2)-G-Gb-Gb 04
- File
- 1935 - 1972
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Domaines et routes : domaines (terrains communaux)
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Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
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Domaines et routes : places d’évitement RC11
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Domaines et routes : trottoirs « En Bigoudaz »
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Plan
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
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Plans
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
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Le territoire communal en 1989
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Plans
Travaux publics, ponts et chaussées
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Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
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Domaines et routes : projet d’alignement
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Plan
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Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Domaines et routes : cimetière
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Domaines et routes : décharges
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Plans, correspondance
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
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Plans
Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
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Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
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Grand Livre : Bourse communale et Bourse des pauvres
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Comptes
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
Bourse des pauvres, assistance publique
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Arrêtés d'imposition
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Géographie communale et aménagement du territoire
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Comptes
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Comptes
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
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Correspondance
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Journal de la Bourse communale et Bourse des pauvres
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Comptes
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Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
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Correspondance
Conventions, titres, droits communaux
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Affaires communales : pièces annexes aux séances
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Ordres du jour, correspondance, préavis
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Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
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Correspondance
Correspondance Département cantonal des travaux publics
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Correspondance
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Correspondance
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
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Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
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Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
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Centrale suisse d’émission des communes
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Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
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Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Préavis, ordres du jour, correspondance
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Préavis, ordres du jour, correspondance
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
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Procès-verbaux manuscrits
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Pièces annexes aux séances, votations, élections
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Pièces annexes aux séances, votations, élections
Conseil communal : secrétariat
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Budgets, correspondance, comptes, préavis
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Projet Géothermie "GP La Côte"
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Correspondance, plan
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Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Energie solaire - éolienne - alternative
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Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Télécommunications – téléphone
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Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
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Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
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Correspondance, fiches de données
Radio et télévision – Téléréseau
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
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Correspondance, devis, formulaire, contrat
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
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Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
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Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
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Correspondance, plans
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Correspondance, formulaires d’annonce, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Distribution – Eclairage public – Installation
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Distribution, éclairage public, installation
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Correspondance, offres, devis, plans
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
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