- CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_152
- Pièce
- 2004
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Préavis sur le projet de budget 2003 (40/2002)
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Arrêté d'imposition de la commune de Montreux pour les années 1965-1966
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (23/2004)
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les comptes 1963
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Rapport de la commission de gestion 1972
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Comprend en annexe le budget 1998 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL)
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Préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (23/1973)
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Comprend en annexe un règlement et des modifications au projet de règlement
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (26/1997)
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (43/2003)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur la modification du règlement du Conseil communal du 27 novembre 1985 (25/1997)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1974.1975
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Composition des commissions, composition du bureau, propositions des services communaux, extraits de procès-verbaux, listes de présence.
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Rapport au Conseil communal concernant des modifications à apporter au statut du personnel
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Comprend en annexe le plan directeur localisé du "Clos de la Foire", à Brent
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1973-1974
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Composition des commissions, composition du bureau, propositions des services communaux, jetons de présence,
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Commissions et délégations - législature 1974-1977
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Sécurité Civile ORPC Riviera. Projet de budget 2004
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (16/2004)
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Comprend en annexe 6 plans
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Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire (CORAT). Rapport d'activités 2003
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Comprend en annexe des programmes d'investissements
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Comprend en annexe un tableau de projection des recettes-dépenses de fonctionnement et d'investissements
Rapport de la commission de gestion 2004 chargée d'examiner l'exercice 2003
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Préavis sur l'octroi à la bourgeoisie d'honneur à M. Jean Villard-Gilles (30/1975)
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