archivescommunales.ch

Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux

Côtes (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1950 - 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1951 - 1976

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, enquête, devis, rapports techniques

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
1951 - 1954

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Société de tir de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
1951 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts

Journaux comptables

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1951 - 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Journaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1951

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Commission scolaire de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
Dossier
1951 - 1964

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-12-12
Dossier
1951 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Mariages

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-62-03-03-03
Dossier
1951 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Avis, tableaux

Caisses de pension (LPP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-12
SSérie
1951 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-01-01
Pièce
1952 - 1957

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Contrôle des vaccinations antidiphtériques

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-03-03
Pièce
1952 - 1966

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier

"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1952 - 1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans

Théâtres

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-01
SSérie
1952 - 1967

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1952

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Institutions à caractère culturel

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56
Série
1952-2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier communal de mobilisation

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-68-06-06
Dossier
1952 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste de contrôle

Contrôle des vaccinations antivarioliques

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-54-03-03
Pièce
1953 - 1966

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier

Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-01-01
Dossier
1953 - 1967

Fait partie de Archives communales de Founex

Photographies, règlement

Votations-élections cantonales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
1953 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, extraits de procès-verbaux

Entreprises de transport

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04
SSérie
1953 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
1953 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1953

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Vaudoise assurances

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-24-01-01
Dossier
1953 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, certificat de garantie

Registre civique : hommes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Pièce
1953 - 1963

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Registre pour les cours d’éducation civique

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
Pièce
1953 - 1959

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Pièce
1953 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Registre du contrôle du gros bétail

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Pièce
1953 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Contrat et cahier des charges de l’employé communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1954

Fait partie de Archives communales de Founex

Contrat, cahier des charges

Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
1954 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
1954 - 1961

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1954

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-02-02
Pièce
1954 - 1971

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahiers

Lac (Chemin du)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1955 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1955

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Routes nationales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01
SSérie
1956 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Autoroute Genève-Lausanne

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01-01
Dossier
1956 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1956

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Route de Châtaigneriaz

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1956 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouilles, plans

Auberge communale : baux à loyer

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-34-01-01
Dossier
1956 - 1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, baux

Votations

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Pièce
1956 - 1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux des résultats

Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1957 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées

"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1957 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, soumissions, factures, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1957

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-71-02-01-01
Dossier
1957 - 1987

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-10-10
Dossier
1957 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées

Conseil général et communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Pièce
1957 - 1974

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions

Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-10
SSérie
1957 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1957 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Listes

La Théâtrale

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
1957 - 1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies

Règlement du Conseil général

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1957

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Passages à niveau, passages sous-voies

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-06-06
Dossier
1958 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans

Passages à niveau, passages sous-voies

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-02-02
Dossier
1958 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1958

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Histoire de Founex, presse, gestion des archives

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
Dossier
1958 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, rapports

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01-01
Dossier
1959 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
1959 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans

Station d’épuration (STEP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1959 - 1967

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, procès-verbaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1959

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Mutualité de retraites de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
Pièce
1960 - 1983

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes et livret de chèques postaux

Actes notariés, inscriptions de servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
Dossier
1960 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Actes, inscriptions

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
Dossier
1960 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Actes notariés

Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1960 - 1962

Fait partie de Archives communales de Founex

Répertoire

Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1960 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans

Sentences municipales - Amendes

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-10
SSérie
1960 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-71-02-01-01
Dossier
1960 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1960

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Fontaines (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1960 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Police, gendarmerie : police administrative

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-10-10
Dossier
1960 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales

"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1960 - 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, servitudes, devis, factures, plans

Urbanisme – Architecture – Environnement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42
Série
1961-2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans d’aménagement communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04
SSérie
1961 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1961 - 2002

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans

Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1961 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports, plans

"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1961 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1961

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Règlement du plan des zones

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1961

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
Dossier
1961 - 1966

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Aménagement du territoire – Aménagement local

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02
SSérie
1961 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Arreny (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1961 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier

Navigation, Compagnie générale de navigation

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
1961 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse

Aménagement de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
1961 - 1978

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports, plans

Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1961 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03
SSérie
1961 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1961 - 1963

Fait partie de Archives communales de Founex

Devis, plans

"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1961 - 1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1962 - 1975

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbal, devis, plans

Construction d’un collecteur de base "Aux Bressonnes – Bidon no 5" – Station d’épuration avec les raccordements égout morcellement "Les Fontaines", égout communal "Au Borgeaux "

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1962 - 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, soumission, plans

Registre civique

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Pièce
1962 - 1973

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Ruisseau Les Druvières

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1962 - 1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
1962 - 1965

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1962

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1963 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans

Maison de retraite

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-73-06-06
Dossier
1963 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

vaud archives communales

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