archivescommunales.ch

Convention entre les autorités municipales de l'agglomération de Renens, à savoir Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, relative à la collaboration des polices locales de l'agglomération en vue du maintien de l'ordre, de la sécurité et de la tranquillité publics (1947)

Déclaration d'acceptation des conditions posées par la Muncipalité, pour l'obtention d'un permis de construire (1947)

Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)

Convention entre les Communes de Lausanne, Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens relative au Service intercommunal de l'électricité - Renforcement des délégations communales (1948)

Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)

Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)

Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)

Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)

Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)

Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)

Vente de terrains "Au Pontet", "En Crochy", "Aux Esserts" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1948)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Elections - divers (1949-1957)

Circulaires (1949-1955)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat approuvant le règlement de police (1949)

Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953

Registre civique (1949-1952)

Election au Grand Conseil (1949)

Elections et votations (1949-1956)

Conventions relatives au Boursier (1949-1975)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Election du Conseil communal (1949)

Vente de terrains "En Achy" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1949)

Vente et constitution de servitude "A Bassenges" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1949)

Don d'une brochure sur l'aéroport

Plans de quartier et plans d'extension partiels

Groupe scolaire du Pontet

Publication "Ecublens raconte..." (1998)

Cartes postales, photographies et étiquettes de vin

Photographies d'Ecublens

Traitement des déchets

Entreprises sur le territoire communal

Exposition "Fête des 10 ans du CSCE"

Vente de la parcelle n°3069 "En Crochy" par F. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1950)

Elections au Conseil national (1951)

Auberge communale du Motty

Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"

Plan approuvé et correspondance

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1951-1952)

Conduites de gaz

Affiches (1951)

Document divers, formulaires vierges (1951-1955)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise BCV contre la Commune d'Ecublens (1951-1954)

Feuilles de votants (1951-1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1951)

Vente de terrain "A Bassenges" par C. (N.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Vente de terrain "Aux Bochets" par E. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Vente d'un terrain "A Bassenges" par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)

Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)

Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)

Règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens (1952)

Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1952)

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Plans cantonaux et régionaux

Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"

Plan approuvé et correspondance

Echange de terrains "En Champagne" et "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "Aux Blévallaires", "Aux Vignes de Bassenges", "En Boccauban" et "Aux Pré de Bassenges" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "Aux Poyet", "Aux Bois", "En Fossaux" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "En Champagne", "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "Aux Blévallaires", "Aux Vignes de Bassenges", "En Boccauban", "Aux Prés de Bassenges" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "A Chatagnéraéaz", "Aux Buissons de Croset" et "Au Pontet" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)

Echange de terrains "A Chatagnéréaz" et "Sous les Mottes" par M. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1944)

Aéroport vaudois Lausanne-Ecublens

Invitation à une conférence - Brochure sur le futur aéroport

Décision du Conseil d'Etat relative à la modification apportée au règlement communal de police d'Ecublens, au sujet des heures d'ouverture des salons de coiffure (1945)

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)

Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie

Registre civique (1945-1949)

Alignement Route Ecublens-Crisser & Plan directeur d'extension et de zones (1945-1947)

Cession de terrain "En Venoge" (1945)

Plans directeurs communaux et plans des zones

Projet de règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens et projet de plan des zones (1945-1952)

Election au Grand Conseil (1945)

Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)

Enquêtes publiques (1946-nos jours)

Enquêtes publiques 000001-000100

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Echange de terrains "A Epenex" et "En Marcolet" entre la Commune d'Ecublens et la société PONDOK S.A. (1947)

Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947

Convention entre les autorités municipales de l'agglomération de Renens, à savoir Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens, relative à la collaboration des polices locales de l'agglomération en vue du maintien de l'ordre, de la sécurité et de la tranquillité publics (1947)

Déclaration d'acceptation des conditions posées par la Muncipalité, pour l'obtention d'un permis de construire (1947)

Vente de terrains "Au Devent" par les hoirs de C. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1947)

Convention entre les Communes de Lausanne, Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens relative au Service intercommunal de l'électricité - Renforcement des délégations communales (1948)

Cession d'un terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (L.) (1948)

Constitution de servitude consentie par 6 propriétaires, pour un passage à pied et pour tous véhicules "En Fossaux" (1948)

Echange de terrain "Aux Loyes" entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) (1948)

Cession de terrain "Au Villars" en faveur de la Commune d'Ecublens par G. (U.) (1948)

Vente de terrains "Aux Esserts" par la Commune d'Ecublens en faveur de V., (M.-C.) (1948)

Vente de terrains "Au Dévent" en faveur de la Commune d'Ecublens par P. (L. A.) (1948)

Vente de terrains "Au Pontet", "En Crochy", "Aux Esserts" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1948)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Elections - divers (1949-1957)

Circulaires (1949-1955)

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat approuvant le règlement de police (1949)

Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953

Registre civique (1949-1952)

Election au Grand Conseil (1949)

Elections et votations (1949-1956)

Conventions relatives au Boursier (1949-1975)

Contrôle des électeurs (1949-1956)

Election du Conseil communal (1949)

Vente de terrains "En Achy" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1949)

Vente et constitution de servitude "A Bassenges" par la Conférération suisse en faveur de la Commune d'Ecublens (1949)

Don d'une brochure sur l'aéroport

Plans de quartier et plans d'extension partiels

Groupe scolaire du Pontet

Publication "Ecublens raconte..." (1998)

Cartes postales, photographies et étiquettes de vin

Photographies d'Ecublens

Traitement des déchets

Entreprises sur le territoire communal

Exposition "Fête des 10 ans du CSCE"

Vente de la parcelle n°3069 "En Crochy" par F. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1950)

Elections au Conseil national (1951)

Auberge communale du Motty

Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"

Plan approuvé et correspondance

Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1951-1952)

Conduites de gaz

Affiches (1951)

Document divers, formulaires vierges (1951-1955)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Convention entre M. (F.) et la Commune d'Ecublens relative au maintien d'un collecteur d'égout dont le tracé emprunte les immeubles Au Record d'Ouchy (1951)

Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative à l'amélioration et donation de terrain au Pontet (1951)

Obligation simple en faveur de la Banque cantonale vaudoise BCV contre la Commune d'Ecublens (1951-1954)

Feuilles de votants (1951-1956)

Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1951-1956)

Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1951)