Cessions immobilières, ventes de terrains
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-31-01-01
- Dossier
- 2001 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Cessions immobilières, ventes de terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats, coupures de presse
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Correspondance, contrats, décompte
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Correspondance
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Correspondance
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
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Correspondance, statuts
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Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
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Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
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Plan
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Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
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Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
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Correspondance, mémoire technique
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
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Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
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Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
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Correspondance, plans
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
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Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
Télécommunication, réseau téléphonique
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Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
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Correspondance, servitudes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves