Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72
- Series
- 1941 - 1959
Part of Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Part of Le Vaud - Commune
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
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Règlement, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
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Correspondance, préavis, documentation technique
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Autocontrôle de la distribution de l'eau
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Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
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Rapport
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes, bourse des pauvres
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
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Estimations
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Obligations, billets
Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation
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Servitudes
Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins
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Procès-verbaux
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Passations
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Plan
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Plan
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Plan
Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet
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Plan
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Plan
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Registre civique
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Registre des inhumations
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
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Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
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Actes
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Traversée du village et réfection des rues et places
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Correspondance, rapport, décomptes
Réfection des rues et des places du village
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Correspondance, devis, étude, plans
Chemin forestier des Illanches : construction
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Correspondance, plans
Moteurs et machines électriques : installation
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rôles des membres, comptes
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Parchemin
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Inventaires
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Rapports, préavis
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Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Préavis municipaux
Assemblée des syndics Jura-Lac
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Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
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Litige
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
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Correspondance, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
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Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Carte postale : armoirie de la Commune
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Carte postale
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Photographies
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM