Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 1949
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Photographies, carte postales
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
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Procès-verbaux
Société de tir de Terre Sainte
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Correspondance, statuts
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Journaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Correspondance
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Avis, tableaux
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Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Cahier
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Correspondance, factures, plans
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Institutions à caractère culturel
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Dossier communal de mobilisation
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Correspondance, liste de contrôle
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Cahier
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, certificat de garantie
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Registre
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, avis de fouilles, plans
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
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Procès-verbaux des résultats
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
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Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
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Correspondance, coupures de presse, procès-verbaux, comptes-rendus, photographies
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Règlement
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
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Correspondance, coupures de presse, rapports
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Mutualité de retraites de Founex
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Comptes et livret de chèques postaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Sentences municipales - Amendes
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Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
Navigation, Compagnie générale de navigation
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Correspondance, décomptes de l’aide financière, coupures de presse
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Rapports, plans
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
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Plans
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Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
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Devis, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
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Correspondance, procès-verbal, devis, plans
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Correspondance, devis, soumission, plans
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Registre
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
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Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
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Correspondance