Construction d'un pavillon en bois
- CH 001228-4 --CHD-G-E-(37)-3653-08
- SFile
- 1930 - ?
Part of Montreux - fonds publics
Lieu(x) concerné(s): Chernex; Propriété Pittet Edm.
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Construction d'un pavillon en bois
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Lieu(x) concerné(s): Chernex; Propriété Pittet Edm.
Agrandissement d'une fenêtre dans un atelier
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Lieu(x) concerné(s): Rue Industrielle 8 (rue n'existe plus), Clarens; Propriété Arnet Albert
Rénovation et changements de distributions à un bâtiment
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Lieu(x) concerné(s): Rue Centrale (rue n'existe plus), Clarens, Maison Jomini; Propriété Jomini; Architecte(s): Rochat Paul
Construction de 20 salles de bains privées à l'Hôtel Continental
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Lieu(x) concerné(s): [Grand'Rue 97], Grand Hôtel Continental, parcelle(s) 676; Propriété Grand Hôtel Continental; Architecte(s): Diemand J. (installations sanitaires)
Transformation d'une écurie en chambre à lessive dans un chalet
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Lieu(x) concerné(s): Les Avants; Propriété Thélin E.
Installation d'un moteur électrique pour une machine à laver la vaiselle au Grand Hôtel Continental
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Lieu(x) concerné(s): [Grand'Rue 97], Grand Hôtel Continental, parcelle(s) 676; Propriété Grand Hôtel Continental
Remplacement d'une tabatière par une lucarne
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Lieu(x) concerné(s): Rue du Lac 31; Propriété Dufour Daniel
Création de deux nouvelles lucarnes à un bâtiment
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Lieu(x) concerné(s): Rue du Petit Chêne 2; Propriété Genier Anna
Plusieurs pièces annexées depuis
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Plusieurs pièces annexées depuis
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Garde de Chillon, Ordonnances et procédure entre Montreux et Vevey
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Instruction pour le Tirage, Accord entre les Communes
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Franchises accordées au Roi du Tir
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Signaux, Règlements, et ordonnances pour le Signal de Chernex
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Rôle des Fusiliers de la Paroisse de Montreux
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Ordonnances et pièces diverses concernant les Revues militaires
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Ordonnances diverses concernant les dragons. Copie 64
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Suputation (Répartition) de la Solde militaire entre les Communes du Balliage de Vevey
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Quittances, mandats et certificats de Reconnaissance de l'argent de Guerre (Giette militaire)
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Mandat baillival pour le payement de la Giette
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Quittance de la Giette pour les soldats et les prisonniers
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Dossier concernant le Partage des Biens de l'Hôpital de Paroisse, Projets et Calculs
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Sentence réglant l'alternance des Communes pour les repas offerts à la réception des Ministres
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Mandats concernant les Registres d'Etat-Civil reconstitués par le Ministre Marindin
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Supplique et Mandat du duc de Savoie touchant l'Eglise de Montreux, Plainte conte le "Praeceptor"
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Passations à Clods. Actes de concessions à divers particuliers
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Jouissance des communs, "pasquerages", Prononciations, Statuts.
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Sentance contre Ch. Jeannot, acquisition non autorisée
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Deviences de Orgevaux et Lauterret.
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Ordonnance baillivale touchant les Baties de Clarens (digues). Pièces diverses concernant les digues
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Pièces diverses concernant les chemins et Alpages. Rétablissement, réparations, contributions, etc.
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Pièces concernant le Chemin du Chabloz
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Devis de la muraille pour soutenir le Chemin de Vernex
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Devis de la muraille pour soutenir le Chemin de Vernex
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Verbal d'inspection et plaintes touchant la construction des ponts s/ la Grande Route
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Rôle des aboutissants et toisage
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Réponse de la Commaunauté du Châtelard s/ le même objet et autres pièces du procès
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Prononciation au sujet de la réparation et de l'entretien du chemin du Basset
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Règlements touchant la maintenance des chemins publics. Copie et acte original sur parchemin
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Dossier de procédure concernant un délit de bois à la Jorettaz
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Attestation et reconnaissance de bourgeoisies et de mœurs
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Police sanitaire du bétail. Ordonnances, règlements, etc
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Statut souverain touchant les dommages causés par le bétail
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Police de la boucherie de la Paroisse. Règlements, amodiation, etc
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Police du feu et des cheminées. Rapports et publications
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Arrêt souverain au sujet de la Foire de la St-Bartholomé (de Brent) requête et confirmation
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Procédure avec la Ville de Vevey au sujet de la Police des marchés
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Police des Pintes et de la Vente du Vin
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Concessions et procédure concernant l'arrivage des vins
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Information et témoignages sur cet objet
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Suppliques des Gens de Montreux à Leurs Excellences
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Lettres originales de Charles de Savoie, même objet (exemption de péage)
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Reconnaissances, Arrêts concernant les montagnes des Hongrins. Conflits avec ceux de Château d'Oex
Part of Montreux - fonds publics
Conflit avec le Baron de Bondeli au sujet de la mise en vente de Paquiers en la Plaigne et en Baret
Part of Montreux - fonds publics
Acquis de la montagne de Chauversa
Part of Montreux - fonds publics
Pièces diverses concernant Cheissy, Caudon et les montagnes
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Traduction française des actes Chd E12/009 et Chd E12/06, original de la confirmation de 1420
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Acquis de pâturages. Pré de Cornaux et Seya de Beaucu
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Procès avec le Curial Dufour. Prétentions pour tabelles cadastrales
Part of Montreux - fonds publics
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Procès contre le Curial Dufour au sujet de la nomination du Secrétaire du Conseil
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Délibération des Métralies, etc. sur ce Règlement
Part of Montreux - fonds publics
Réponse du Conseil et pièces diverses se rapportant à cette réclamation
Part of Montreux - fonds publics
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Etats des comptes (exercices 1943 à 1949), quittances, rapports de caisse, factures, récapitulatifs de cotisation, pièces comptables, organisation d'évènements (loteries, tombolas, etc).
Union nautique yverdonnoise
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Listes des membres (1948, non-datée), liste contrôle des clés (1942), statistiques des sorties des bateaux (1948).
Union nautique yverdonnoise
Assurances, droit de superficie, convention pour usage du domaine public, 1931-1949
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Polices d'assurance (incendie, bâtiment), police de radiation d'assurance, polices d'abonnement (éclairage, eau), inventaire du matériel, photo du garage nautique (non datée, 3 exemplaires), droit de superficie 1931, impôts (remboursement d'impôt anticipé, valeur fiscale, estimation du bien-fonds).
Union nautique yverdonnoise
Correspondance et divers, 1924-1950
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Correspondance (membres, fournisseurs, banques, comité, comptabilité), divers (programme Régates 1947).
Union nautique yverdonnoise
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Procès-verbaux de l'organisation des régates (années 1925, 1931 et 1938).
Union nautique yverdonnoise
Championnats Suisses à l'aviron et régates nationales, 1931
Part of Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Activités des commissions UNY impliquées dans l'organisation de la compétition (carnet), programme officiel de l'évènemment annoté (résultats des épreuves), affiche de René Berthoud (retouchée), lettre Club d'Aviron Nyon (1931).
Union nautique yverdonnoise