Cote
001698-0 Privé-011-CN 151/4
Titre
Assurances, droit de superficie, convention pour usage du domaine public, 1931-1949
Date(s)
- 1931 - 1949 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
0.01 m.l
Feuillets A4, folio, inf à A4, livrets, photos
Nom du producteur
Histoire archivistique
Dossier conservé dans les archives Leclanché par M. d'Andiran, directeur Leclanché [?] et président UNY en 1945 [?].
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 114 - Leclanché
Portée et contenu
Polices d'assurance (incendie, bâtiment), police de radiation d'assurance, polices d'abonnement (éclairage, eau), inventaire du matériel, photo du garage nautique (non datée, 3 exemplaires), droit de superficie 1931, impôts (remboursement d'impôt anticipé, valeur fiscale, estimation du bien-fonds).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Enveloppes, fourres, formulaires vierges
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Quelques documents endommagés par trombones/agraffes, papier fragile
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6798