Cote
CH 001228-4 --CHD-E---17-100-105
Titre
Procédure entre François Liaudat et Consorts, touchant la Chemin public dès le bas du marais de Chernex, soit dès la Place d'armes, descendant sur les prés de Palud
Date(s)
- 1794 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
6 docs
Nom du producteur
(13ème siècle - 1961)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN, Nicole, mai 2015