Procès-verbaux de l'assemblée des propriétaires
- CH 001228-4 --VILL-16-A-1
- File
- 1815 - 1932
Part of Montreux - fonds publics
Procès-verbal de la dissolution de l'administration du village le 30 octobre 1932
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Procès-verbaux de l'assemblée des propriétaires
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Procès-verbal de la dissolution de l'administration du village le 30 octobre 1932
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Montreux - Village de Chaulin
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Montreux - Village de Baugy
Règlement du village de Trait Bon Port
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Règlement non daté et non signé
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Contient les arrêtés du Conseil d'Etat relatifs à la perception des impôts ainsi qu'un relevé du périmètre du village.
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Validation par le préfet pour les comptes de l'année 1918
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Pièces annexes aux procès-verbaux
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Documents du gouverneurs, contrôles des comptes, discours, convocations, rapports, lettres reçues...
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Dissolution du village prononcée le 4 février 1926
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Montreux - Village de Trait-Bon Port
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Validation des comptes par le préfet pour l'année 1915
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Contient un tableau des impositions du village pour l'année 1912
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Procès-verbaux de l'assemblée des propriétaires
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Montreux - Village des Vuarennes
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Liquidation des avoirs du village
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Validation par le préfet de 1926 à 1932
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Validation par le préfet de 1914 à 1925
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Procès-verbaux des assemblées de prorpiétaires
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Procès-verbal concernant la liquidation des affaires du village le 5 mai 1934
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Montreux - Village de Planchamp-Dessous
Inventaire des archives de l'Association des Intérêt de Tavel
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Photographie de femmes devant la fontaine
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1 cahier de chant d'écolier
1 vignette autocollante de la Fête au Village de Tavel
1 exemplaire de "Tecnologie del Trigo al Pan" avec un article sur le four de Tavel (1998)
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Fête du 700ème de la Confédération
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Concours pour la désignation d'une rue à Tavel
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Historique du village de Tavel
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Historique extrait probablement des procès-verbaux du village pour la rédaction du livre "Tavel-sur-Clarens en glanant dans les archives...", 1999
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Statuts de la Compagnie du Chemin de Fer de Clarens - Chailly-Blonay (1909)
Règlements sur le Plan d'Extension et la Police des Constructions des Communes de Montreux (1957), contient un plan
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Ancien four de Tavel, aménagement intérieur
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Limite entre les villages de Clarens et Tavel
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Travaux, urbanisme, aménagement
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Carte du périmètre imposable du village de Tavel
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Désignation des Immeubles compris dans le périmètre du Village de Tavel
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Pièces comptables, correspondance bancaire, correspondance de l'office des poursuites, actions du Clarens-Chailly-Blonay
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Comptes du four du village de Tavel
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Comptes du Ch. Daniel Martin comme gouverneur des fontaines du village de Tavel
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Comptes Intérêts de Tavel Fête au Village
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Registre des comptes du caissier du village de Tavel
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Comptes rendus par Jean François Rambert, gouverneur du village de Tavel
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Compte que rend le citoyen Vincent Rambert de sa gestion de gouverneur
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Compte du citoyen Louis Besson
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Compte que rend la citoyen Jean François Dufour de Tavel comme gouverneur du village
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Livre de compte du sieur Abram Besson ainsi que gouverneur du village
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Comprend une cinquantaine de pièces dont certaines sont répertoriées sur deux inventaires manuscrits.
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Procès-verbaux des années 1949 à 1961
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Procès-verbaux des années 1924 à 1949
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Procès-verbaux des années 1870 à 1924
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Procès-verbaux des années 1834 à 1849
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Procès-verbaux des années 1749 à 1834
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Commission administrative du village et assemblée des propriétaires
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A l'instar des sous-fonds des autres villages / fractions de communes du territoire montreusien, le sous-fonds du village de Tavel témoigne des activités du village, à savoir majoritairement les questions ayant trait à l'eau et à la fontaine ainsi que les questions se rapportant au four.
Montreux - Village de Tavel
Société du débarcadère de Territet
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Copies de lettres du village de Territet - Collonge
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Copies de lettres du village de Territet puis Territet - Collonge
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Copies de lettres du village de Territet
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Copies de lettres du village de Collonge
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Comprend des comptes, de la correspondance, des tabelles d'imposition, des pièces comptables
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Comprend des comptes, de la correspondance, des tabelles d'imposition, des pièces comptables
Procès-verbaux de l'assemblée et de la commission de Territet-Collonge
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Procès-verbaux de l'assemblée du Village de Territet puis Territet-Collonges
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Fusion entre les villages de Collonge et Territet en 1914
Procès-verbaux et comptes du Village de Collonge
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Village de Territet - Collonge
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Montreux - Village de Territet-Collonge
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Montreux - Village de Brent
Inventaire des archives (ancienne)
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Inventaire des droits et papiers du village de Clarens
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