Cote
CH 001228-4 --VILL-11-A-1
Titre
Procès-verbaux des années 1749 à 1834
Date(s)
- 1749 - 1834 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Le registre est très abimé.