Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
- Dossier
- 1956 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 g
- Dossier
- 1957 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
- Pièce
- 1957 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
- Dossier
- 1957 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
- Série
- 1958 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
- Dossier
- 1958 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05
- SSérie
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
- Pièce
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
- Dossier
- 1959 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
- Dossier
- 1959 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05
- SSérie
- 1959 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1959 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
- Dossier
- 1960 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Registre communal des commerçants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
- SSérie
- 1960 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
En-têtes d'entreprises et de commerces
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1960 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Actes d'origines, formules de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04
- SSérie
- 1960 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1960
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 i
- Dossier
- 1961 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôle des contribuables – Frais de perception
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02
- SSérie
- 1961 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
- Dossier
- 1961 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21
- Série
- 1961 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
- CH 001828-7 A-(2)-(4)
- SFonds
- 1961 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42
- Série
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1961 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04
- SSérie
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1961 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1962 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1962 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01
- SSérie
- 1962 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32
- Série
- 1962 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
- Dossier
- 1962 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1963 - 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre d'or
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
- Dossier
- 1963 - 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04
- SSérie
- 1963 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1963 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1963 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1963 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.02
- Pièce
- 1963 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Impôts des personnes physiques
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06
- SSérie
- 1964 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1964 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1964 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1964 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Plan directeur pour l'épuration des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1964 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
- Dossier
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08
- SSérie
- 1964 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
- Dossier
- 1964 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
- Dossier
- 1964 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1964 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1965 - 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
- CH 001828-7 A-(1)-Z-Z .21 a
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaires
Domaines agricoles – Parcelles communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01
- SSérie
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07
- SSérie
- 1965 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31
- Série
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05
- SSérie
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
- Dossier
- 1965 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1966 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1966
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1966 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1967 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1967 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Règlements sur la distribution de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1967 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Conseil général, puis Conseil communal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1968 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01
- SSérie
- 1968 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01
- SSérie
- 1968 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34
- Série
- 1968 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01
- SSérie
- 1968 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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