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Procès-verbaux
Procès-verbaux
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Plan d'extension
Plan d'extension
Correspondance diverse sur le patrimoine
Correspondance diverse sur le patrimoine
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Société de tir : enquête pour des travaux
Société de tir : enquête pour des travaux
Conduite d'eau : "Sur les Montets"
Conduite d'eau : "Sur les Montets"
Maison de commune : transformations
Maison de commune : transformations
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Epuration Vieux-Moulin
Epuration Vieux-Moulin
Police, police du feu, militaire
Police, police du feu, militaire
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Fiches des habitants
Fiches des habitants
Bâtiments [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Captage "zone de la Venoge"
Captage "zone de la Venoge"
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Correspondance
Correspondance
Demandes de cartes d'identité
Demandes de cartes d'identité
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Collecteurs "Sur les Montets"
Collecteurs "Sur les Montets"
Zone Graveys : adduction d'eau conduite 400mm sous voie CFF
Zone Graveys : adduction d'eau conduite 400mm sous voie CFF
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Frédy Bonzon
Frédy Bonzon
Diverses pièces [pièces comptables]
Diverses pièces [pièces comptables]
Bâtiments communaux (transformations)
Bâtiments communaux (transformations)
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Elections et votations
Elections et votations
Caisse pensions intercommunale
Caisse pensions intercommunale
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Rail 2000
Rail 2000
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Limites territoriales
Limites territoriales
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Trottoirs, divers correspondance
Trottoirs, divers correspondance
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Etat civil
Etat civil
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Photographies diverses
Photographies diverses
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Commune de Daillens : éclairage public
Commune de Daillens : éclairage public
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Domaines, bois, mises
Domaines, bois, mises
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Collège : réfection façade et préau
Collège : réfection façade et préau
Corps de sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Plan d'aménagement : correspondance
Plan d'aménagement : correspondance
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Population
Population
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Permis de construire
Permis de construire
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Adduction "secteur Bourquin"
Adduction "secteur Bourquin"
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
Commission intercommunale romande pour le traitement des déchets (CIRTD) : Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS)
Commission intercommunale romande pour le traitement des déchets (CIRTD) : Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Sociétés
Sociétés
Tribunal civil / Préfecture
Tribunal civil / Préfecture
Divers, événements
Divers, événements
Conseil général : contrôle d'appel
Conseil général : contrôle d'appel
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
Correspondance
Correspondance
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
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