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Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
Epuration : Plan synoptique de l'état du séparatif et plan investissement collecteurs
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Zone industrielle "Les Graveys" : épuration des eaux usées et eau potable
Factures permis de construire
Factures permis de construire
Instruction publique
Instruction publique
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Cadastre et plans - Travaux d'amélioration foncière (AF) - Remaniement
Bâtiments privés, construction, travaux
Bâtiments privés, construction, travaux
Elections communales
Elections communales
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Correspondance diverses des sociétés: Tir armes de guerres, Tir petits calibres, pistolets, Jeunesse, Choeur mixte "La Mutine", Musique "La Lyre"
Affaires judiciaires, litiges
Affaires judiciaires, litiges
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Choix des noms de rues et pose des plaques
Choix des noms de rues et pose des plaques
Station de pompage : expertise des pompes
Station de pompage : expertise des pompes
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
Plan des vannes et des transformations, entrée d'eau, conduites en fonte
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Adduction "secteur Bourquin"
Adduction "secteur Bourquin"
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
Commission intercommunale romande pour le traitement des déchets (CIRTD) : Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS)
Commission intercommunale romande pour le traitement des déchets (CIRTD) : Installation de stockage des déchets stabilisés (ISDS)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Affaire [noms confidentiels]
Affaire [noms confidentiels]
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Collège : réfection façade et préau
Collège : réfection façade et préau
Corps de sapeurs-pompiers
Corps de sapeurs-pompiers
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Plan d'aménagement : correspondance
Plan d'aménagement : correspondance
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Population
Population
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Permis de construire
Permis de construire
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Etat civil
Etat civil
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Photographies diverses
Photographies diverses
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Commune de Daillens : éclairage public
Commune de Daillens : éclairage public
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Domaines, bois, mises
Domaines, bois, mises
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Baux à ferme, baux à loyer et inventaires du mobilier (appartement, poste, Balance, forge, boulangerie)
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Laboratoire cantonal (analyses, 1949-1989), Services industriels (correspondance, 1980-1990), Diverse correspondance sur eaux, électricité, éclairage public (1986-1989)
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Industrie, commerce, construction
Industrie, commerce, construction
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Caisse pensions intercommunale
Caisse pensions intercommunale
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Rail 2000
Rail 2000
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Limites territoriales
Limites territoriales
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Trottoirs, divers correspondance
Trottoirs, divers correspondance
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Frédy Bonzon
Frédy Bonzon
Diverses pièces [pièces comptables]
Diverses pièces [pièces comptables]
Bâtiments communaux (transformations)
Bâtiments communaux (transformations)
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Elections et votations
Elections et votations
Bâtiments [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Captage "zone de la Venoge"
Captage "zone de la Venoge"
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Correspondance
Correspondance
Demandes de cartes d'identité
Demandes de cartes d'identité
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Collecteurs "Sur les Montets"
Collecteurs "Sur les Montets"
Zone Graveys : adduction d'eau conduite 400mm sous voie CFF
Zone Graveys : adduction d'eau conduite 400mm sous voie CFF
Maison de commune : transformations
Maison de commune : transformations
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Syndicat d'amélioration foncière de Daillens (création le 16 janvier 1961, dissolution le 22 mai1986)
Epuration Vieux-Moulin
Epuration Vieux-Moulin
Police, police du feu, militaire
Police, police du feu, militaire
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Fiches des habitants
Fiches des habitants
Lois et règlements communaux
Lois et règlements communaux
Fonds d'archives de la Jeunesse de Daillens
Fonds d'archives de la Jeunesse de Daillens
Journaux
Journaux
Observations concernant les comptes (Préfecture)
Observations concernant les comptes (Préfecture)
Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
Collecteurs "Sur les Montets" : Dossier général et mise en enquête
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