Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
- CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0166
- File
- 1983 - 1988
Part of Daillens - Fonds publics
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Travaux publics, registre du pionnier
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Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
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Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
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En trois parties:
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
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Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)
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Restauration du temple (1967-1971)
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soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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Devis, correspondance
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Aménagement des forêts communales
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Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
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Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Registre des assemblées générales de la commune
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Procès-verbaux
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Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
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Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
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Statistiques agricoles, brouillons
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Inspections sanitaires (procès-verbaux)
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Enquêtes sur construction (Canton, Confédération)
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formulaires remplis
Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
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Recours contre décision de l'Etat
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Règlement du classement communal des arbres
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Autorité exécutive (Municipalité)
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Guide rédigé par un consultant externe
Gestion des ressources financières
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
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Pièces comptables travaux publics
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Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Notamment rapport de vérification des comptes
Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Acquisition, Construction, Cession
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Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Maçonnerie (211), charpente bois (214), vitrage extérieur (221), ferblanterie (222), protection foudre (223), serrurerie (272), menuiserie intérieure (273), plafonds suspendus (283)
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
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Construction d'une salle villageoise avec abris de Potection civile (PC) et locaux de la voirie
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Procès-verbaux, plans, correspondance
Collège : installation d'un chauffage central
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