Registre foncier : réquisitions
- CH 002030-6 A-(2)-I-I 21
- File
- 1982 - 1986
Part of Archives communales d’Eysins
Registre foncier : réquisitions
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Correspondance, plans
Factures concernant l’épuration des eaux
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Factures
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Carnet servant à l’inscription des visites faites l’Ecole d’Eysins par la Commission d’inspection
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Actes, correspondance, factures
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Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
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Plans
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Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
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Correspondance
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Plans
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Soumissions, collect, dossier ruisseau de l’Asse, plans
Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
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Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
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Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 3
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
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Arrêtés d'imposition
Domaines et routes : routes cantonales traversées
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Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
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Descriptif, plans
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Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Autorisations
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Pièces annexes aux séances, votations, élections
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
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Procès-verbaux
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
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Le territoire communal en 1989
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Plans
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 4
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
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Correspondance
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Plans
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Correspondance
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Fiches de contrôle
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Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIECGE
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Plans
Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
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Permis de construire
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
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Diapositives, photographies
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Registre
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
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Plans, correspondance
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Révision convention
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Correspondance, contrat, facture, livre de compte, affiches
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
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Plans
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
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Contrats
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Registre
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Procès-verbaux de chantier
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
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Photographies, plans, dessins
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Enquêtes publiques, permis
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Améliorations foncières, remaniement parcellaire
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Plans
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Plans, études, rapports
Centre communal Le Perron : démarches officielles
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Recherche de prêts, projets d’actes, constitution fondation, propositions architecte, correspondance Etat
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Questionnaires
Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
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Plans, devis, contrats, correspondance
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Plans
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Affaires communales : pièces annexes aux séances
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Ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance Département cantonal des travaux publics
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Correspondance
Ccorrespondance quai de déchargement
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Correspondance
Centre communal Le Perron 8 : Demandes d’acomptes des artisans
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Accomptes
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
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Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
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Plans
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Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
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Correspondance, photographies
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Conventions, titres, droits communaux
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Décompte final
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
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Comptes
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
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Comptabilité, décomptes finaux
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Listes
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
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Permis
Contrôle des habitants : contentieux
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Recours
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
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Plan de quartier La Bégoude, Chise
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Plans
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Chômage, dossiers avec recherches d’emploi, correspondance, aide sociale, placements
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Correspondance, statuts
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Rapports, budgets, sinistres, correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
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Livre de caisse
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans, correspondance, comptes, subsides
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Correspondance