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Requête, oppositions
Requête, oppositions
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Divers, événements
Divers, événements
Pièces d'archives isolées
Pièces d'archives isolées
Photographie du village
Photographie du village
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
Correspondance diverse sur le patrimoine
Correspondance diverse sur le patrimoine
Photocopies de pièces d'archives
Photocopies de pièces d'archives
Contenu de la boule du Coq
Contenu de la boule du Coq
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
Inventaires
Inventaires
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
Direction
Direction
Constitution et règlements
Constitution et règlements
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copies versions finales partiellement signées)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement de police (copie signée)
Règlement de police (copie signée)
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Commune de Daillens : chronique des années 1968 à 1998 ou quand le boursier communal se rapelle des gens, des faits et des chiffres avant la retraite ne lui ait fait tout oublier
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions : article 6 bis (version signée)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne et confidentiel de la Municipalité de Daillens pour la législature 2011-2016 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement intercommunal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement communal sur les égoûts et l'épuration des eaux usées (original signé) et avenant (original signé)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement du classement communal des arbres
Règlement du classement communal des arbres
Autorités
Autorités
Scrutins
Scrutins
Organisation
Organisation
Scrutins
Scrutins
Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens
Consultation populaire du 9 juin 2013 : projet d'un parc éolien sur les communes de Daillens et Oulens
Contrôle des électeurs
Contrôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Résultats
Résultats
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
Organisation
Organisation
Correspondance
Correspondance
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Liste des membres
Liste des membres
Conseil général : contrôle d'appel
Conseil général : contrôle d'appel
Listes des membres
Listes des membres
Carte de convocation vierge
Carte de convocation vierge
Commissions communales
Commissions communales
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Commission du feu
Commission du feu
Séances du législatif
Séances du législatif
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (non signés)
Convocations
Convocations
Dossiers de séances
Dossiers de séances
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (signés)
Décisions
Décisions
Extraits des décisions du Conseil Général
Extraits des décisions du Conseil Général
Autorité exécutive (Municipalité)
Autorité exécutive (Municipalité)
Préavis
Préavis
Préavis de la Municipalité
Préavis de la Municipalité
Séances
Séances
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Décisions
Décisions
Extraits de procès-verbal
Extraits de procès-verbal
Conventions
Conventions
Conventions
Conventions
Servitudes
Servitudes
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Contrôle
Contrôle
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Commissions municipales consultatives
Commissions municipales consultatives
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens : correspondance, conventions dentiste scolaire
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